Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975

Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.

Chapitre Ier : Champ d'application.

Dispositions générales

Avantages acquis.

Chapitre II : Durée, renouvellement, révision et dénonciation

Durée.

Révision.

Dénonciation.

Chapitre III : Conciliation

Chapitre IV : Dispositions d'ordre général et permanentes

Liberté syndicale et d'opinion.

Exercice du droit syndical.

Chapitre V : Délégués du personnel-Comités d'entreprise

Désignation des délégués du personnel.

Protection des délégués du personnel.

Comités d'entreprise.

Chapitre VI : Période d'essai, embauchage, effet de validité du contrat de travail, permanence de l'emploi

Dispositions générales.

Maladies-accidents.

Garantie de rémunération en cas d'arrêt de travail.

Maternité.

Permanence de l'emploi.

Chapitre VII

Salaires et accessoires de salaires

Rémunération des jeunes salariés

Calcul du salaire minimum de base

Estimation des avantages en nature

Nourriture

Logement

Conditions particulières du salarié propriétaire d'un équidé

Section 3 : Primes et indemnités accessoires au salaire Primes et indemnités accessoires au salaire

Périodicité de la paie

Bulletin de paie

Chapitre VIII : Durée du travail-Repos hebdomadaire et jours fériés-Heures supplémentaires

Durée du travail.

Organisation et contrôle du travail.

Définition et paiement des heures supplémentaires.

Repos hebdomadaire.

Jours fériés.

Chapitre IX : Congés payés et congés spéciaux

Appréciation du droit au congé.

Année de référence.

Notion de travail effectif.

Durée des congés.

Congés des jeunes travailleurs et des jeunes mères.

Ordre des départs en congé.

Indemnité de congé payé.

Indemnité compensatrice de congés payés.

Congé du chef de famille à la naissance ou à l'adoption

Congé pour événements familiaux.

Chapitre X : Délai-congé-Dispositions relatives à la résiliation du contrat de travail

Rupture anticipée de contrat à durée déterminée.

Délai-congé ou préavis réciproque en cas de contrat à durée indéterminée.

Procédure de licenciement.

Indemnité de licenciement.

Attestations Assedic.

Certificat de travail.

Chapitre XI : Apprentissage et formation professionnelle

Apprentissage.

Formation des jeunes

Chapitre XII : Ancienneté.

Chapitre XIII : Hygiène, protection et sécurité des travailleurs, Médecine du travail

Hygiène et sécurité.

Médecine du travail.

Chapitre XIV : Régime complémentaire de retraite des assurances sociales agricoles.

Chapitre XV : Dispositions relatives au départ à la retraite

Départ à la retraite

Chapitre XVI : Définition de la classification des emplois et des qualifications

Définition de la méthode de classification

Présentation de la classification des emplois

Présentation de la grille de classification des emplois

Fonctionnement de la grille de classification