Convention collective nationale de l'édition du 14 janvier 2000

Etendue par arrêté du 24 juillet 2000 JORF 9 août 2000. Clause générales

Clause générales

Champ d'application.

Durée - Dénonciation - Révision.

Avenants.

Avantages acquis.

Droit syndical et liberté d'opinion.

Négociations de branche.

Délégués du personnel.

Comités d'entreprise et CHSCT.

Collèges électoraux.

Embauchage.

Période d'essai.

Examens médicaux.

Remplaçants provisoires.

Promotion - Avancement.

Salaires.

Conditions d'application des barèmes de salaires minima.

Bulletin de paie.

Jours fériés.

Maladie - Accidents du travail.

Maternité.

Travaux pénibles, dangereux et insalubres.

Travailleurs français et étrangers.

Service national et dispositions militaires.

Congés payés.

Congés exceptionnels.

Licenciement - Démission.

Départ à la retraite - Mise à la retraite.

Retraite et prévoyance.

Apprentissage et formation professionnelle.

Conflits collectifs.

Commission paritaire nationale de conciliation.

Dépôt.

Adhésion.

Extension.

Préambule aux classifications employés, agents de maitrise et cadres