Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979

Etendue par arrêté du 2 juillet 1980 JONC 8 août 1980. DISPOSITIONS GENERALES Domaine d'application.

Domaine d'application.

Durée - Dénonciation - Révision.

Interprétation de la convention - Différends collectifs - Conciliation.

Avantages acquis.

Droit syndical.

Autorisation d'absence.

Formation économique, sociale et syndicale

Panneaux d'affichage.

Délégués du personnel.

Comités d'entreprise.

Commissions paritaires.

Classification d'emplois - Salaires minimaux hiérarchiques et procédure de révision.

Dépôt de la convention - Date d'application

Extension.

Adhésions.

Essai - Période d'essai.

Embauchage.

Reclassement, réembauchage.

Promotion.

Intérim.

Paiement au mois.

Communication des éléments du salaire.

Salariés âgés de moins de dix-huit ans.

Ancienneté.

Prime d'ancienneté.

Majoration des heures supplémentaires.

Heures supplémentaires.

Majoration pour travail exceptionnel le dimanche.

Repos journalier et hebdomadaire, temps de pause

Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes.

Handicapés.

Maternité.

Adoption.

Congé pour élever un enfant.

Absence pour soigner un enfant malade

Jours fériés.

Congés payés.

Congés exceptionnels pour événements de famille.

Service national.

Indemnisation des absences pour maladie ou accident.

Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travail.

Préavis.

Indemnité de licenciement.

Départ à la retraite.

Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur

Formation professionnelle.

Apprentissage

Travail à temps partiel.

Travail temporaire.

Durée du travail - Heures supplémentaires.