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Convention collective nationale de l'hôtellerie de plein air du 2 juin 1993

Etendue par arrêté du 15 octobre 1993 JORF 28 octobre 1993.



Préambule.

Article

Dispositions générales

Article 1

Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentants du personnel

Article 2

Conditions d'engagement - Emploi.

Article 3
Article 3

Classification des emplois.

Article 4
Article 4

Exécution et rupture du contrat de travail à durée indéterminée.

Article 5
Article 5

Temps de travail et temps de repos.

Article 6

Formation professionnelle continue.

Article 7

Rémunération.

Article 8

Conciliation et représentation du personnel : Commission paritaire d'interprétation et de conciliation.

Article 9

Application.

Article 10


Date de modification : 02/07/2010
Date de génération : 23/12/2010