Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des
Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des
articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord duObjet, champ d'application.
Article 1-1Article 1-2Durée, dénonciation, révision.
Article 1-3Article 1-4Article 1-5Avantages acquis.
Article 1-6Interprétation de la convention.
Article 1-7Conciliation.
Article 1-8Article 1-9II. - Dispositions générales
Article 2Droit syndical.
Article 2-1Autorisations d'absence.
Article 2-2Permanents syndicaux.
Article 2-3Panneaux d'affichage.
Article 2-4Commissions paritaires.
Article 2-5 (1)Congé de formation syndicale.
Article 2-6 (1)Délégués du personnel et comité d'entreprise.
Article 2-7Formation et information des représentants du personnel.
Article 2-8Embauchage.
Article 2-9Chômage, licenciements.
Article 2-10Suspension du contrat de travail.
Article 2-11Congés payés.
Article 2-12Congés exceptionnels pour événements de famille.
Article 2-13Modalités de la paie.
Article 2-15Arrêts de travail.
Article 2-16Salaires réels.
Article 2-17Ancienneté.
Article 2-18Champ d'application.
Article 3-1Période d'essai.
Article 3-2Délai-congé.
Article 3-3Jours fériés.
Article 3-4Apprentissage, formation professionnelle.
Article 3-5Arrêts du travail.
Article 3-6Catégories professionnelles.
Article 3-8Salaires.
Article 3-9Salaires au temps.
Article 3-10Salaires au rendement.
Article 3-11Paiement au mois.
Article 3-12 (1)Mutations temporaires.
Article 3-13Travail des femmes et des jeunes.
Article 3-14Indemnisation de la maladie et des accidents.
Article 3-15 (1)Indemnité de licenciement.
Article 3-16Départ ou mise à la retraite.
Article 3-17Champ d'application.
Article 4-1Avantages acquis.
Article 4-2Engagement, confirmation de situation.
Article 4-3Période d'essai.
Article 4-4Rupture du contrat, préavis.
Article 4-5Remplacements.
Article 4-6Promotion.
Article 4-7Perfectionnement.
Article 4-8Paiement des appointements pendant les absences pour maladie ou accidents.
Article 4-9 (1)Maternité.
Article 4-10Appointements.
Article 4-11Indemnité de congédiement.
Article 4-12Départ ou mise à la retraite.
Article 4-13Déplacements.
Article 4-14Changement de résidence.
Article 4-15Secret professionnel.
Article 4-16V. - Dispositions spécifiques aux cadres
Article 5-1Avantages acquis.
Article 5-2Engagement.
Article 5-3Période d'essai.
Article 5-4Rupture du contrat.
Article 5-5Remplacements.
Article 5-6Modifications du contrat, mutations.
Article 5-7Maladie, accident.
Article 5-8Paiement des appointements pendant les absences pour maladie ou accident.
Article 5-9Durée du travail, rémunération.
Article 5-11Ancienneté.
Article 5-12Indemnité de congédiement.
Article 5-13Départ ou mise à la retraite.
Article 5-14Déplacements.
Article 5-15Changement de résidence.
Article 5-16Secret professionnel.
Article 5-18Invention.
Article 5-19Retraite complémentaire.
Article 5-21
Date de modification : 07/07/2008
Date de génération : 22/12/2010