Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978

Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980. Champ d'application.

Champ d'application.

Durée - Dénonciation - Révision.

Publicité et extension de la convention.

Droits syndicaux.

Salaires.

Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes : (Loi du 20 décembre 1972, articles L. 140-2 à 140-9 du code du travail modifiés par la loi du 13 juillet 1983).

Egalité professionnelle.

Travail des femmes - Maternité.

Visites prénatales obligatoires.

Femmes allaitant leurs enfants.

Conditions de travail - Hygiène et protection.

Durée du travail.

Congés payés.

Ancienneté.

Prime d'ancienneté.

Prime de formation.

Congés exceptionnels non payés.

Congés exceptionnels payés (1).

Embauchage.

Période d'essai.

Rupture du contrat de travail.

Indemnité de congédiement.

Indemnités de départ à la retraite (1).

Apprentissage et formation professionnelle.

Comités d'entreprise et délégués du personnel.

Commission nationale paritaire d'interprétation.

Commission de conciliation.

Commission nationale paritaire de l'emploi.

Adhésion.

Chapitre V : Système de rémunération

Prise de fonction supplémentaire de manière temporaire.

Chapitre VI : Congés

Congés payés annuels

Congés payés supplémentaires

Jours fériés.

Congés familiaux et exceptionnels.

Congé parental.

Chapitre VII : Frais professionnels

Chapitre VII : Frais professionnels

Véhicules

Mission.

Chapitre VIII : Formation professionnelle

Rappel du contexte.

Obligation de contribution.

Commission et plan de formation de l'entreprise.

Chapitre IX : Maladie

Maladie

Chapitre X : Retraite

Retraite

Chapitre XI : Dispositions spéciales

Définition.

Période d'essai

Rupture du contrat de travail.

Indemnités de licenciement

Régime de retraite et de prévoyance

ANCIEN Chapitre XII : Extension

Chapitre XII : Système de classification

Chapitre XII : Système de classification

Les éléments de classification

La méthode de classification

Création d'une commission de classification dans l'entreprise

La grille de cotation

Les emplois repères

Modalités subsidiaires

Recours

Chapitre XIII : Prévoyance

Chapitre XIII : Prévoyance

Champ d'application

Garanties du régime de prévoyance.

Taux de cotisation.

Gestion du régime conventionnel.

Reprise des en-cours. # Maintien des garanties.

Dispositions générales.

Suivi du régime de prévoyance.

Groupe 5.

ANNEXE Grille des classifications, procès-verbal Procès-verbal n° 9 du 28 novembre 1986

Procès-verbal de la Commission de conciliation.

Procès-verbal de la Commission de conciliation relatif à l'application de la convention collective.

Classification des emplois de responsable du secteur Enfants et de responsable du secteur Economie sociale et familiale, au centre Papin à Mulhouse

Procès-verbal de la Commission de conciliation relatif à la grille de classification.

Procès-verbal de la Commission de conciliation relatif aux éléments de la rémunération.

Commission nationale paritaire de conciliation, équivalences de diplômes au regard des classifications.

Le lexique

Définition des critères

Modalités de pesée lors du passage d'un système à l'autre

Information et consultation des institutions représentatives du personnel

Mise en oeuvre de l'évaluation lors du passage

Règles de passage d'un système à l'autre concernant la rémunération

Notification au salarié

Recours

Préambule

Le contrat de professionnalisation

La période de professionnalisation

L'exercice du droit individuel à la formation (DIF)

Formation hors temps de travail Allocation formation

Le plan de formation de l'entreprise

La validation des acquis de l'expérience (VAE)

L'apprentissage

Observatoire emploi formation de la branche

Autres dispositifs (entretiens professionnels, passeport formation)

Portée générale

Dispositions spécifiques