Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001 Clauses communes

Chapitre Ier : Vie du texte

Chapitre II : Institutions représentatives du personnel

Chapitre préliminaire

Champ d'application

Chapitre 1er : Conclusion et vie du contrat de travail

Recrutement

Engagement

Période d'essai du contrat de travail à durée indéterminée

Définition de l'ancienneté

Chapitre II : Absences et suspensions du contrat de travail

Indemnisation complémentaire maladie ou accident

Congé de maternité et d'adoption

Chapitre III : Fin du contrat de travail

Suppression d'emploi

Préavis de rupture du contrat de travail

Indemnité de licenciement

Départ en retraite

Chapitre IV : Droits et devoirs de la personne au travail

Libertés individuelles et non-discrimination

Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Salarié étranger

Secret professionnel

Obligation de non-concurrence

Handicap

Chapitre V : Santé, sécurité et conditions de travail

Mesures de sécurité et de prévention

Chapitre VI : Formation et évolution de carrière

Droit individuel à la formation et congé individuel de formation

Mobilité professionnelle

Changement d'emploi

Chapitre VII : Classifications et rémunérations

Classifications

Barèmes annuels garantis (BAG)

Rémunération et salaire

Prime d'ancienneté

Prime de vacances

Prime de Saint-Eloi

Remplacement provisoire à un emploi de classification supérieure

Promotion et suivi individuel de salaire

Chapitre VIII : Horaires de travail particuliers et contreparties

Temps de pause

Majoration pour heures de nuit entre 22 heures et 6 heures

Majoration pour feu continu

Astreintes

Dérangement inopiné

Chapitre IX : Indemnités

Indemnité de panier

Indemnité d'éloignement

Déplacements en mission

Chapitre X : Prévoyance

Garanties prévoyance

Chapitre XI : Congés

Durée des congés légaux

Période prise des congés légaux et fixation des dates de congés légaux et conventionnels

Décompte des congés en cas de maladie ou accident

Congés des jeunes mères de famille

Congé de présence parentale

Jours fériés chômés

Congés pour événements familiaux et congés de naissance

Congés d'ancienneté et de responsabilité

Annexe I

Annexe II

Annexe III

Annexe IV

Annexe V

Annexe VI