Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990

Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991.

Préambule

I. - clauses générales.

Durée de la convention.

Révision.

Dénonciation.

Procédure de conciliation.

Avantages acquis.

Droit syndical et liberté d'opinion.

Délégués du personnel.

Comité d'entreprise.

Participation aux commissions paritaires.

Embauchage.

Contrats à durée déterminée ou indéterminée.

Apprentissage et formation professionnelle.

Travail des femmes.

Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes.

Aménagement des temps de travail.

Règlement des heures supplémentaires.

Travail intermittent.

Répartition des horaires de travail dans la semaine.

Durée du travail.

Repos

Ancienneté.

Paiement de la rémunération.

Classification et salaires.

Congés annuels payés.

Congés exceptionnels pour événements familiaux.

Absence et maladie.

Service national.

Départ en retraite.

Hygiène et sécurité.

Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail.

Adhésion.