Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux du 6 décembre 1956

Etendue par arrêté du 13 décembre 1960 JONC 21 décembre 1960 rectificatif 9 février 1961.

Titre Ier : Objet - Champ d'application - Classification - Droit syndical

Objet, champ d'application.

Paragraphe 1.

Droit syndical et liberté d'opinion.

Chapitre Ier : Formation du contrat

Dispositions générales.

Engagement.

Cadres envoyés en pays étranger.

Chapitre II : EXÉCUTION DU CONTRAT

Paragraphe 1 : Pour accidents du travail ou maladies professionnelles.

Paragraphe 2 : Pour maladie.

Paragraphe 3 : Indemnités d'arrêt de travail pour cause d'accidents ou maladies.

Remplacements provisoires.

Paragraphe 1 : Service national.

Paragraphe 2 : Périodes militaires réglementaires obligatoires de réserve.

Hygiène et sécurité.

Représentation des cadres et oeuvres sociales.

Changements de résidence.

Déplacements occasionnels.

Chapitre III : Rupture de contrat

Préavis ou délai-congé.

Paragraphe 1 : Indemnité de licenciement.

Paragraphe 2 : Indemnité de départ en retraite.

Paragraphe 3 : Dispositions communes.

Paragraphe 1 : Congés annuels

Paragraphe 2 : Congés exceptionnels

Paragraphe 3 : Primes de vacances

Avantages en nature.

Ancienneté.

Bulletin de paie.

Apprentissage et formation professionnelle.

Commission d'interprétation de la convention.

Avantages acquis.

Améliorations des conditions de la production.

Date d'application, durée et procédure de dénonciation ou de révision.

Adhésion.