Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999 PREAMBULE

PREAMBULE

Chapitre Ier : Champ d'application

Entreprises concernées

Dénomination

Personnels concernés (Modifié par avenant 2000-01 du 30 mai 2000)

Chapitre II : Missions - Fonctions du personnel praticien

Missions

Fonctions

Chapitre III : Durée - Révision. - Renonciation

Durée

Révision

Chapitre IV : Convention et accords antérieurs

Substitution

Avantages acquis

Mise en vigueur

Dépôt

Publicité

Chapitre Ier : Formalités d'embauche

Dispositions communes

Dispositions spécifiques au personnel praticien

Dispositions spécifiques à certaines catégories de personnes

Modification du contrat de travail

Détachement

Réglement intérieur

Chapitre II :Catégories conventionnelles et recrutement du personnel praticien (Créé par avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000)

Mobilité entre les centres

Organisation des concours

Chapitre III : Période d'essai

Durée de la période d'essai

Renouvellement de la période d'essai

Rupture de la période d'essai

Chapitre IV : Suspension du contrat de travail

Dispositions générales

Chapitre V : Rémunération du personnel non praticien

Définition. - Généralité

Rémunération des personnels non-cadres

Rémunération des personnels cadres

Indemnités et primes pour sujétions particulières

Remplacement temporaire. - Promotion

Chapitre VI : Rémunération du personnel praticien

Définition. - Généralité

Rémunération des personnels

Indemnités et primes pour sujétions particulières du personnel praticien des centres

Remplacement temporaire. - Nouvelle fonction

Chapitre VII : Entretiens d'appréciation individuels et collectifs du personnel praticien (Nouveau chapitre créé par avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000)

Définition et objectifs

Entretien d'appréciation collectif

Entretien d'appréciation individuel

Chapitre VIII : Rémunération - dispositions communes

Egalité de salaire et d'emploi. - Travailleurs handicapés. - Travail à temps partiel

Modalités de versement de la rémunération

Transformation ou suppression d'emploi pour motifs non inhérents à la personne du salarié

Chapitre IX : Formation professionnelle continue et gestion des compétences dans le parcours professionnel

Validation du parcours professionnel : dispositions communes

Dispositions particulières au personnel non-praticien

Préambule

Congé pour formation individuelle

Bilan professionnel

Correction de l'insuffisance professionnelle

Chapitre XI : Congés, jours fériés, absences pour événements familiaux

Congés payes

Jours féries

Absence exceptionnelle pour déménagement du salarié

Absences pour événements familiaux

Compte épargne temps

Chapitre XII : Maladie - Maternité - Accident - Décès

Maladie et accident

Maternité

Régime de prévoyance

Dénonciation partielle

Chapitre Ier : Démission. - Licenciement. - Retraite

Circonstances et modalités

Licenciement

Préavis

Indemnité de rupture

Départ en retraite

Hospitalo-universitaires

Chapitre Ier : Préambule

Liberté d'opinion

Préambule

Délégués du personnel

Membres du comite d'entreprise

Droits syndicaux

Organisation et conditions de travail

Commission nationale paritaire de négociation

Commission nationale paritaire d'interprétation

Commission nationale de qualification, de classification et de classement

Comité social de concertation

Comite national de la formation professionnelle

Chapitre Ier : Modalités de mise en oeuvre de la convention collective du 1er janvier 1999

Période de transition

Mise en oeuvre de la classification des non-cadres

Mise en oeuvre du classement des cadres

Mise en oeuvre de la bonification individuelle de carrière

Mise en oeuvre de la bonification acquise de carrière

Transposition de l'ancienneté

Part variable liée a la performance individuelle

Supplément familial

Différentiel d'indemnité transitoire

Chapitre Ier Classification- Définition des emplois du personnel non-praticien

Chapitre II Document d'accompagnement définition des critères classants du personnel non-praticien

Chapitre III - Grille de classification des emplois, grille de rémunération du personnel non-praticien

Chapitre IV - Grille de rémunération du personnel praticien relevant du champ de la présente ccn

Méthodologie de classification des emplois

Principes généraux de transposition

Emplois repères (hors emplois réglementes)

Procédure de mise en oeuvre et droit des salaries

Adhésion

Chapitre Ier - Dispositions communes En vigueur non étendu

Chapitre II - Les criteres classants

Préambule

Accord de branche

Horaire collectif de travail

Négociation obligatoire sur la mise en oeuvre de la « loi Aubry»

Dispositions spécifiques aux nouveaux embauches

Formation

Dispositions spécifiques aux cadres

Financement de l'emploi par la réduction du temps de travail

Organisation du temps de travail

Mise en oeuvre et suivi de l'accord

Agrément, durée, révision,

Adhésion

Chapitre Ier - vis rendus par la commission nationale paritaire d'interpretation