Convention collective nationale des espace de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994

Etendue par arrêté du 25 juillet 1994 JORF 4 août 1994. (1)

Chapitre Ier : CHAMP D'APPLICATION.

Chapitre II : Durée-Dépôt-Dénonciation-Adhésion-Révision Durée et dépôt

Chapitre III : Avantages acquis

Chapitre IV : Information des salariés

Liberté syndicale

Délégués syndicaux

Autorisations d'absence

Panneaux d'affichage

Obligation annuelle de négocier

Dispositions générales

Missions

Moyens

Elections

Dispositions générales

Dispositions particulières concernant le personnel saisonnier

Activités sociales et culturelles

Dispositions générales

Composition

Missions

Moyens

Formation du personnel à la sécurité

Création

Missions

Moyens

Organisation

Mentions obligatoires

Nature du contrat de travail

Notion de saison

Dispositions particulières applicables aux salariés saisonniers

Période d'essai

Modification du contrat de travail

Egalité professionnelle, égalité de traitement

Travailleurs handicapés (L. 323-1 et suivants du code du travail)

Chapitre 1er : Durée hebdomadaire du travail

Chapitre 2 : Aménagement du temps de travail

Généralités

Heures supplémentaires

Récupération des heures perdues

Travail à temps partiel

Autres dispositions concernant l'aménagement du temps de travail

Préavis

Indemnités de licenciement

Départ à la retraite

Chapitre 1er : Congés Payés

Durée des congés

Période des congés

Indemnisation du congé

Chapitre II : Autres Congés

Congés sans solde

Chapitre III : Absence pour maladie et indemnisation

Indemnisation des absences pour maladie ou accident

Incidence de la maladie sur le contrat de travail

Chapitre IV : Maternité-Adoption

Titre XI : Formation professionnelle

Chapitre I : Définition et conséquences de la polyactivité dans les parcs de loisirs et d'attractions

Préambule

Généralités

EMPLOYE - OUVRIER - OPERATEUR - NIVEAU I

ANNEXE CADRE

Titre XIII : Rémunérations mensuelles brutes de base 169 heures