Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

Etendue par arrêté du 3 décembre 1997 JORF 6 décembre 1997.

Préambule

Titre Ier.

Entrée en vigueur - Durée.

Révision ou modification.

Dénonciation.

Commission nationale d'interprétation et de conciliation.

Commissions décentralisées de conciliation : 1. Niveau de constitution.

Indemnisation des salariés : participant aux négociations ou instances paritaires 1. Portée.

Titre II : Liberté d'opinion et liberté syndicale Liberté d'opinion.

Egalité professionnelle entre hommes et femmes.

Embauche.

Contrat à durée indéterminée.

Contrat à durée déterminée.

Travailleurs handicapés.

Promotion interne.

Apprentissage.

Formation professionnelle.

Stagiaires des écoles hôtelières et autres écoles.

Titre VI : Durée et aménagement du temps de travail.

Temps de travail dans l'industrie hôtelière.

Aménagement du temps de travail.

Congés payés.

Indemnités de congé.

Congés pour événements familiaux.

Congés pour enfant malade.

Jours fériés.

Congés de formation économique, sociale et syndicale.

Maternité.

Maladie, accidents du travail, maladie professionnelle, inaptitude.

Préavis.

Dispositions spécifiques au licenciement pour motif économique.

Indemnisation de licenciement.

Départ à la retraite.

Classifications.

Titre X : Prévoyance.