Convention collective nationale des hôtels du 1er juillet 1975

Titre Ier : Conditions générales

Objet et champ d'application.

Durée.

Avenants.

Avantages acquis.

Extension.

Liberté syndicale et liberté d'opinion.

Délégué syndical.

Section syndicale.

Panneaux d'affichage.

Congrès syndicaux.

Délégués du personnel.

Élections des délégués.

Rôle et compétence des délégués du personnel.

Comités d'entreprise.

Élection des membres du comité d'entreprise.

Protection.

Rôle du comité d'entreprise.

Temps de délégation.

Comité commun à plusieurs établissements.

Embauche.

Période d'essai.

Contrat individuel de travail.

Apprentissage.

Suspension du contrat de travail.

Rupture et résiliation du contrat de travail.

Durée hebdomadaire du travail.

Repos hebdomadaire.

Heures supplémentaires.

Titre VI : Congés

Indemnités de congés.

Congés pour événements familiaux.

Congé d'éducation ouvrière ou de formation syndicale.

Congés de formation de cadres et animateurs pour la jeunesse.

Formation professionnelle continue.

Jours fériés.

Nourriture et logement.

Hygiène et sécurité.

Équipement.

Maladie et accident du travail.

Retraite complémentaire.

Prime de départ en retraite.

Commission de conciliation.

Bulletins de paie.

Salaires.

Dépôt aux prud'hommes.