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BT 01
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Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952 Clauses générales
Objet de la convention - Champ d'application.
Article 1
Durée de la convention - Dénonciation et révision.
Article 2
Avenants régionaux et locaux.
Article 3
Avantages acquis.
Article 4
Dispositions concernant le libre exercice du droit syndical et la liberté d'opinion.
Article 5
Délégués du personnel.
Article 6
Panneaux d'affichage.
Article 7
Comité d'entreprise.
Article 8
Embauchage.
Article 9
Ancienneté.
Article 10
Article 10
Promotion dans l'entreprise.
Article 11
Durée du travail.
Article 12
Autorisation d'absence.
Article 13
Travail des femmes - Maternité.
Article 14
Indemnité de déplacement en France métropolitaine.
Article 15
Déplacements de longue durée en France métropolitaine - Congés de détente.
Article 16 (1)
Changement de résidence en France métropolitaine.
Article 17
Congés payés.
Article 18
Bulletin de paie.
Article 19
Certificat de travail (1).
Article 20
Rupture du contrat de travail - Licenciements collectifs.
Article 21
Allocations de départ à la retraite à l'initiative du salarié
Article 21 BIS
Dispositions relatives au départ à la retraite à l'initiative de l'employeur
Article 21 TER
Dispositions applicables à partir de 65 ans
Article 21 QUATER
Salaires.
Article 22
Jeunes salariés.
Article 23
Hygiène et sécurité.
Article 24
Article 24
Apprentissage et formation professionnelle.
Article 25
Commissions régionales et nationale de conciliation.
Article 27
Dispositions finales.
Article 28
Dispositions provisoires.
Article 29
Dépôt aux prud'hommes.
Article 30
Adhésion.
Article 31
Date de modification : 02/02/2004
Date de génération : 22/12/2010
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