Convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950.

Titre Ier : Etendue d'application et durée.

Cadres de production.

Définitions des qualifications.

Titre III : Etrangers.

Reconnaissance du droit syndical.

Délégués.

Désignation du délégué de production.

Attributions du délégué de production.

Délégués d'entreprise pour les techniciens engagés à l'année.

Contrats.

*Congédiement - rupture du contrat de travail*.

Force majeure.

Raccords.

Responsabilité civile.

Essais.

Engagements à l'année.

Licenciement des techniciens engagés à l'année pour une durée indéterminée.

Congédiements - Indemnités d'un technicien engagé à l'année.

Préparation avant tournage.

Spécification des "Equipes minima".

Titre VIII : Conditions générales de travail.

Titre IX : Travail de studio.

Titre X : Travail sur les terrains attenants aux studios.

Titre XI : Travail en extérieurs.

1° Extérieurs A : dans Paris et la Seine.

2° Extérieurs B : hors Paris et la Seine (personnel ne logeant pas sur place).

3° Extérieurs C : hors Paris et la Seine : (personnel logeant sur place).

Travaux exceptionnels.

Travail en studio.

Travail en extérieur.

Travail de nuit en extérieurs et sur les terrains attenants aux studios

Travail de nuit durant plusieurs nuits non consécutives.

Travail mixte de jour et de nuit.

Titre XIV : Repas en extérieurs.

Défraiements pour les extérieurs "A" et "B".

Défraiements pour les extérieurs "C".

Défraiements pour les extérieurs "D".

Conditions particulières.

Indemnités de voyage.

Résidence.

Taxes diverses.

Equipement.

Frais spéciaux.

Maquilleur.

Titre XVI : Transports.

Transports ferroviaires.

Transports routiers.

Transports maritimes.

Transports aériens.

Transports individuels.

Indemnités des jours de transport.

Titre XVII

Titre XVIII : Brevets d'invention.

Titre XIX : Litiges.

Titre XX

Formalités.

Extension de la convention collective.