Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989

Etendue par arrêté du 11 mai 1990 JORF 22 mai 1990.

Préambule

Champ d'application

Embauche

Secret professionnel-Non-concurrence

Ancienneté

Travail et rémunération des femmes

Maternité

Congé parental d'éducation

Travail des jeunes

Service national

Modification dans la situation juridique de l'employeur

Bulletin de paie

Hygiène, sécurité et conditions de travail

Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Droit syndical et liberté d'opinion

Commissions paritaires d'une ou plusieurs branches de la confédération

Autorisations d'absence, congés de formation économique, sociale et syndicale

Représentation du personnel et représentation syndicale

Apprentissage

Formation et perfectionnement professionnels

Section paritaire du centre de perfectionnement des industries céramiques

Sécurité de l'emploi

Jours fériés

Congés exceptionnels pour événements de famille

Médaille du mérite du travail de la C I C F

Inventions et brevets

Avantages acquis

Engagement réciproque

Différends collectifs-Conciliation

Temps partiel

Durée, révision et dénonciation de la convention

Dépôt de la convention