Convention collective régionale des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960

Titre Ier : Clauses générales

Titre II : Engagement

Période d'essai

Dénonciation du contrat

Durée de préavis en dehors de la période d'essai (1)

Durée de préavis en dehors de la période d'essai

Indemnités de préavis

Indemnités de licenciement - Conditions d'attribution

Montant de l'indemnité de licenciement

Définition du calcul de l'ancienneté

Engagements successifs

Déclassement

Indemnités en cas de départ - Conditions d'attribution

Cas particulier du départ volontaire

Dispositions diverses

Augmentation du taux de cotisation dans l'entreprise

convention du 14 mars 1947

Titre IV : Congés

Titre V : Déplacements et changements de résidence en France métropolitaine

Changements de résidence et rapatriement

Titre V bis.

Titre VI : Maladie - Accident - Maternité

Titre VII : Obligations militaires

Titre VIII : Brevets d'invention

Titre IX : Relations humaines

Titre X : Durée et dénonciation