coopération
Texte 49 :
Arrêté du 8 février 2012 portant nomination au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération (COPC1203773A)Texte 58 :
Arrêté du 12 janvier 2012 portant nomination des personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires (COPC1200418A)Texte 46 :
Arrêté du 24 octobre 2011 portant délégation de signature (cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération) (COPC1128427A)Texte 64 :
Arrêté du 24 octobre 2011 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération (COPC1128422A)Texte 59 :
Arrêté du 3 octobre 2011 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération (COPC1126731A)Texte 72 :
Arrêté du 1er avril 2011 portant nomination au cabinet du ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération (COPC1100754A)Texte 54 :
Arrêté du 4 février 2011 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (COPC1102790A)Texte 103 :
Arrêté du 20 décembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération (COPC1032981A)Texte 86 :
Arrêté du 6 décembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre (COPC1032383A)Texte 41 :
Décret n° 2010-1500 du 7 décembre 2010 relatif aux attributions du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération (COPX1030332D)Texte 26 :
Arrêté du 18 novembre 2010 portant délégation de signature (cabinet du ministre auprès de la ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération) (COPC1029464A)Texte 39 :
Arrêté du 16 novembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre (COPC1029439A)Texte 40 :
Arrêté du 18 novembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre (COPC1029463A)