Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7, R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 14 novembre 2009 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date en date du
3 février 2010 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et des prestations des médecins en date du 22 octobre 2009,
Décide :
De modifier le livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005
modifiée, comme suit :
Art. 1er. - Le livre II est ainsi modifié :
A. SUPPRESSION DES ACTES SUIVANTS
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
01.01.05 Scanographie du système nerveux
ACQK002
Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique
1
0
[E, F, P, S, U, Z]
Acquisition des données anatomiques pour étude conformationnelle par scanographie du crâne
et de son contenu
(ZZLP025)
17.03.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle sur une ou deux coupes
ZZMK006
Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 1 ou 2 coupes et simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-
scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée
(YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
ZZMK012
Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 1 ou 2 coupes, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-
scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache
personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
17.03.01.03 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle sur trois coupes ou plus
ZZMK010
Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus et simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-
scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée
(YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
ZZMK004
Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-
scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache
personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
ZZMK015
Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur et analyse des données
1
0
acquises par échographie, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus et simulation à
l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction
simulateur intégrée
(YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
ZZMK005
Préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur et analyse des données
1
0
acquises par échographie, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à
l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction
simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un
collimateur multilame
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
ZZMK003
Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus et simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe
(YYYY080, YYYY081, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
ZZMK007
Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus, simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe et
fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY225)
17.03.01.04 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
sans histogramme dose-volume (HDV)
ZZMP008
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV après repérage
1
0
par remnographie (IRM), simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's
eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de cache personnalisé focalisé
et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
Avec ou sans : repérage par scanographie
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
17.03.01.05 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
avec histogramme dose-volume (HDV)
ZZMK900
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source »
(beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur
multilame pour utilisation dynamique
ZZMP010
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage
1
0
par remnographie (IRM), simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's
eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre compensateur
personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
Avec ou sans : repérage par scanographie
Indication : cancer de la tête et du cou et du système nerveux central.
Environnement : spécifique ; contrôle qualité
Recueil prospectif de données : nécessaire
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY225)
ZZMP900
Préparation à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage
1
0
par remnographie (IRM), simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's
eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur multilame
pour utilisation dynamique
Avec ou sans : repérage par scanographie
17.03.01.06 Préparations spécifiques à une irradiation externe
ZZMP011
Préparation à une irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques à dose fractionnée
1
0
Indication : fonction topographie, taille tumeur, patient ; méningiomes, certains gliomes, certains
neurinomes de l'accoustique, certaines métastases cérébrales (moins de 3), certaines
malformations artérioveineuses
Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées :
radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien
(YYYY080, YYYY081, YYYY128, YYYY151, YYYY166)
AZMP001
Préparation à une irradiation externe du névraxe (irradiation craniospinale)
1
0
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
17.03.01.07 Reprises de préparation à une irradiation externe,
en cours de traitement
ZZMK021
Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle sur 1 ou 2 coupes, simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-
scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et fabrication de cache
personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
ZZMK023
Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par conformateur et analyse des
1
0
données acquises par échographie, dosimétrie bidimensionnelle sur 3 coupes ou plus,
simulation à l'aide d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à
fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage
d'un collimateur multilame
(YYYY080, YYYY081, YYYY109, YYYY128, YYYY151, YYYY166, YYYY225)
17.03.02.01 Séances d'irradiation externe par machine produisant des photons
ZZNL020
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par
1
0
1 ou 2 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL021
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par
1
0
1 ou 2 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame
ZZNL023
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par
1
0
3 ou 4 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL024
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par
1
0
3 ou 4 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL025
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par
1
0
5 faisceaux ou plus, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL026
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie inférieure à 5 MV par
1
0
5 faisceaux ou plus, avec utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL027
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL028
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL900)
ZZNL900
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur
multilame (modulation d'intensité)
ZZNL030
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL031
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL905)
ZZNL905
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur
multilame (modulation d'intensité)
ZZNL033
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, sans utilisation de modificateur de
faisceau
ZZNL034
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation de modificateur de
faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL902)
ZZNL902
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 5 MV et inférieure à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation dynamique de
collimateur multilame (modulation d'intensité)
ZZNL036
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
ZZNL037
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL904)
ZZNL904
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 1 ou 2 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame
(modulation d'intensité)
ZZNL039
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL040
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation de modificateur de faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL906)
ZZNL906
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 3 ou 4 faisceaux, avec utilisation dynamique de collimateur multilame
(modulation d'intensité)
ZZNL042
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, sans utilisation de modificateur de faisceau
ZZNL043
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation de modificateur de faisceau
A l'exclusion de : avec utilisation dynamique de collimateur multilame (ZZNL903)
ZZNL903
Séance d'irradiation externe par machine produisant des photons d'énergie égale ou supérieure
1
0
à 15 MV par 5 faisceaux ou plus, avec utilisation dynamique de collimateur multilame
(modulation d'intensité)
17.03.02.02 Techniques spéciales d'irradiation externe
AANL001
Irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique
1
0
Indication : fonction topographie, taille tumeur, patient ; méningiomes, certains gliomes, certains
neurinomes de l'acoustique, certaines métastases cérébrales (moins de 3), certaines
malformations artérioveineuses
Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées :
radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien
AANL002
Séance d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre non effractif, à dose
1
0
fractionnée
Indication : fonction topographie, taille tumeur, patient ; méningiomes, certains gliomes, certains
neurinomes de l'acoustique, certaines métastases cérébrales (moins de 3), certaines
malformations artérioveineuses
Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées :
radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien
19.01.10.04 Autres actes de radiothérapie
YYYY016
Protocole de traitement par radiothérapie de contact pour affection maligne
1
0
Facturation : comprend résumé clinique, diagnostic histologique, description des surfaces à
irradier, prévision dosimétrique, compte rendu de fin d'irradiation
YYYY021
Irradiation de contact pour affection maligne
1
0
Facturation : une seule fois pour l'ensemble du traitement
19.02.08 Radiothérapie
YYYY225
Supplément pour utilisation de contentions individualisées
1
0
Facturation : forfait quel que soit le nombre de faisceaux, pour chaque préparation justifiant leur
utilisation
YYYY080
Supplément pour dosimétrie in vivo
1
0
Facturation : en début de traitement et lors de réduction par mesure pour l'ensemble des
faisceaux
YYYY081
Supplément pour utilisation d'un système d'enregistrement et de vérification des paramètres
1
0
Facturation : facturation une seule fois par traitement
B. MODIFICATION DE SUBDIVISION
L'introduction de la subdivision Examen microscopique des tissus en 17.02 entraîne la renumérotation des
subdivisions suivantes qui deviennent :
17.03 Actes thérapeutiques, sans précision topographique.
17.04 Radiothérapie externe.
17.05 Curiethérapie.
C. INSCRIPTION DES ACTES SUIVANTS INCLUANT LES MODIFICATIONS
ÉVENTUELLES DES SUBDIVISIONS
1. Radiothérapie externe
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
17.04.01 Préparation à une irradiation externe
Par repérage, on entend : détection des volumes-cibles et des organes à risque sur les images
obtenues lors de l'acquisition des données anatomiques et délimitation de leurs contours.
Par acquisition des données anatomiques, on entend : obtention des informations anatomiques
de la zone à irradier, en position de traitement, à l'aide d'un appareil d'imagerie :
échographe
scanographe
remnographe (IRM)
tépographe
simulateur ou appareil à fonction simulateur.
Par simulation d'irradiation externe, on entend : préparation balistique à une irradiation externe.
Par dosimétrie, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses.
Par dosimétrie tridimensionnelle, on entend : calcul et tracé des courbes isodoses sur au moins
10 coupes de scanographie ou de remnographie.
Par fusion numérique multimodale (ZZQL021), on entend : mise en correspondance spatiale
d'images acquises par des techniques différentes. Elle comporte deux étapes fondamentales :
le recalage et la visualisation. Le recalage est la recherche de la transformation géométrique
qui aligne les données.
Environnement : spécifique : concertation pluridisciplinaire
17.04.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle
ZZMK026
Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle et simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK028
Préparation à une irradiation externe avec repérage par simulateur-scanographe, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur-scanographe et fabrication de cache
personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
17.04.01.04 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
avec histogramme dose-volume (HDV)
ZZMK024
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source »
(beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur
multilame pour modulation d'intensité
Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est
nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la
voute, à l'exclusion de gliome de haut grade ; irradiation corporelle totale (RCMI par
tomothérapie)
(YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021)
17.04.01.05 Préparations spécifiques à une irradiation externe
AGMP001
Préparation à une irradiation externe du névraxe (irradiation craniospinale)
1
0
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMP018
Préparation à une radiothérapie de contact intracavitaire
1
0
Indication : cancer du rectum T1 à T3
Facturation : 3 maximum par patient
(ZZML002, ZZMP017)
ZZMP016
Préparation à une irradiation externe en conditions stéréotaxiques sans synchronisation avec la
1
0
respiration avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par fusion numérique
multimodale et simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view)
(BEV) et la restitution tridimensionnelle
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
Avec ou sans : pose de cadre crânien non effractif
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome,
neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3) ;
malformation artérioveineuse ; tumeur du rachis
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMP013
Préparation à une irradiation externe en conditions stéréotaxiques avec synchronisation avec la
1
0
respiration avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV après repérage par fusion numérique
multimodale et simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source » (beam's eye view)
(BEV) et la restitution tridimensionnelle
Indication : tumeur bronchopulmonaire T1/T2 N0 M0, métastase bronchopulmonaire à croissance
lente avec tumeur primitive contrôlée
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
17.04.01.07 Reprises de préparation à une irradiation externe,
en cours de traitement
Par reprise de préparation à une irradiation externe, on entend : réalisation d'une nouvelle
préparation à une irradiation externe, en cours de traitement, 3 semaines au moins après son
début. Elle peut être justifiée par :
la modification de la morphologie du patient ;
la modification du volume-cible irradié ;
la nécessité de délivrer un complément de dose dans un volume réduit (surimpression) ;
la nécessité d'une réduction de l'étendue des champs d'irradiation en raison de la présence ou
de la proximité d'un organe à risque.
Facturation : 2 reprises maximum ; un délai de 15 jours doit être respecté entre la facturation de
2 reprises.
ZZMK027
Reprise de préparation à une irradiation externe, dosimétrie bidimensionnelle, simulation à l'aide
1
0
d'un simulateur, d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur
intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur
multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK025
Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source »
(beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un collimateur
multilame pour modulation d'intensité
Indication : tumeur de la tête et du cou ou de la sphère ORL lorsqu'une protection des glandes
salivaires est nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis en fonction de la nature
anatomo-pathologique ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion des gliomes
de haut grade ; irradiation corporelle totale (RCMI par tomothérapie).
(YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021)
17.04.02 Irradiation externe
17.04.02.01 Séances d'irradiation externe
Comprend irradiation externe :
par électrons
par photons
A l'exclusion de : irradiation externe avec utilisation de collimateur multilame pour modulation
d'intensité (cf 17.04.02.02)
Par collimateur multilame, on entend : système de lames parallèles dont chacune est
commandée par un moteur et peut se déplacer de manière indépendante ; le déplacement est
contrôlé par le système informatique de la machine.
Par imagerie portale, on entend : système d'imagerie numérique de contrôle permettant la vision
de l'image d'un champ d'irradiation externe.
Par guidage par imagerie (image guided radiation therapy) (IGRT), on entend : système
d'imagerie numérique permettant de vérifier le centrage des champs d'irradiation externe
(contrôle balistique) et de corriger les positions des faisceaux.
ZZNL061
Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts (MV)
1
0
Séance d'irradiation de contact de lésion cutanée
A l'exclusion de : séance d'irradiation de contact endocavitaire (ZZNL066)
ZZNL053
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à
1
0
5 mégavolts (MV), sans système de contrôle du positionnement
ZZNL064
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à
1
0
5 mégavolts (MV), équipé d'imagerie portale
(ZZML001)
ZZNL048
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à
1
0
5 mégavolts (MV), équipé d'un collimateur multilame
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
ZZNL065
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à
1
0
5 mégavolts (MV), équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale
(ZZML001)
ZZNL062
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à
1
0
5 mégavolts (MV), équipé d'un système de repositionnement
A l'exclusion de : séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou
supérieure à 5 mégavolts (MV), équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie
(IGRT) (ZZNL063)
(ZZML001)
ZZNL063
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à
1
0
5 mégavolts (MV), équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie (IGRT)
(ZZML001, ZZML003)
17.04.02.02 Séances d'irradiation externe avec modulation d'intensité
Comprend : irradiation externe avec modulation d'intensité par collimateur multilame
ZZNL050
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle
1
0
de la position de la cible
Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité (RCMI), sans guidage
Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est
nécessaire ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la voute, à l'exclusion de
gliome de haut grade
(ZZML001)
ZZNL054
Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle
1
0
de la position de la cible
A l'exclusion de : séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons, avec
modulation d'intensité par collimateur multilame et contrôle de la position de la cible par
imagerie (ZZNL051)
Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est
nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la
voute, à l'exclusion de gliome de haut grade
(ZZML001, ZZML003)
ZZNL051
Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation
1
0
d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (IGRT)
Indication : tumeur de la tête et du cou lorsqu'une protection des glandes salivaires est
nécessaire ; tumeur de la prostate ; tumeur du rachis ; tumeur de la base du crâne et de la
voute, à l'exclusion de gliome de haut grade ; irradiation corporelle totale
17.04.02.03 Irradiation externe en conditions stéréotaxiques
ZZNL058
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons
1
0
avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration
A l'exclusion de : séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée
produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration
(ZZNL059)
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome,
neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (de 1 à 3) ;
malformation artérioveineuse ; tumeur spinale ou paraspinale
Facturation : maximum de 10 séances
ZZNL052
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons
1
0
avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration
A l'exclusion de : séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée
produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration
(ZZNL060)
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : tumeur bronchopulmonaire
T1/T2 N0 M0 ; métastase bronchopulmonaire à croissance lente avec tumeur primitive
contrôlée
Facturation : maximum de 10 séances
ZZNL059
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des
1
0
photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome,
neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3) ;
malformation artérioveineuse ; tumeur spinale ou paraspinale
Facturation : maximum de 10 séances
ZZNL060
Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des
1
0
photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : tumeur bronchopulmonaire
T1/T2 N0 M0 ; métastase bronchopulmonaire à croissance lente avec tumeur primitive
contrôlée
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
Facturation : maximum de 10 séances
ZANL001
Irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose
1
0
unique
Indication : selon la topographie et la taille de la lésion : méningiome, gliome, neurinome du nerf
vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3), malformation
artérioveineuse intracrânienne
Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées :
radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien
ZZNL049
Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec
1
0
guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique
A l'exclusion de : irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre
effractif, en dose unique (ZANL 001) irradiation externe en conditions stéréotaxiques par
machine dédiée avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose
unique (ZZNL055)
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome,
neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (de 1 à 3) ;
malformation artérioveineuse ; tumeur spinale et paraspinale
ZZNL055
Irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons
1
0
avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique
A l'exclusion de : irradiation externe intracrânienne en conditions stéréotaxiques avec cadre
effractif, en dose unique (ZANL001)
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome,
neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (de 1 à 3) ;
malformation artérioveineuse ; tumeur spinale ou paraspinale
17.04.02.04 Techniques spéciales d'irradiation externe
ZZNL066
Séance d'irradiation de contact endocavitaire
1
0
Indication : cancer du rectum T1 à T3
Facturation : 3 séances maximum par traitement
2. Gestes complémentaires
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
18.02.17.02 Autres gestes complémentaires thérapeutiques
ZZMP015
Confection d'un système de contention personnalisé (individualisé) pour radiothérapie externe
1
0
Facturation : par chaque préparation justifiant leur utilisation
ZZML001
Contrôle du centrage des champs d'irradiation externe (Contrôle balistique) par imagerie portale
1
0
ZZML003
Contrôle du centrage des champs d'irradiation externe (Contrôle balistique) au cours d'une
1
0
irradiation externe guidée par imagerie (IGRT)
ZZML002
Contrôle de la dose d'irradiation externe reçue (Dosimétrie in vivo)
1
0
Facturation : lors de la première séance ainsi qu'à chaque modification de traitement
ZZMP017
Enregistrement numérisé et vérification des paramètres d'un traitement par irradiation externe
1
0
(Système record and verify)
Facturation : une seule fois par traitement
D. MODIFICATION DES LIBELLÉS DES ACTES SUIVANTS
INCLUANT LES MODIFICATIONS ÉVENTUELLES DES SUBDIVISIONS
1. Actes diagnostiques sur le système nerveux
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
01.01.05 Scanographie du système nerveux
ACQK003
Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique
1
0
(E, F, P, S, U, Z)
(ZZLP025)
2. Préparation à une irradiation externe
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
17.04.01.01 Préparation sans dosimétrie
ZZMK014
Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation sous l'appareil de
1
0
traitement
A l'exclusion de : préparation à une radiothérapie de contact intracavitaire (ZZMP018)
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK002
Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation à l'aide d'un simulateur,
1
0
d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK013
Préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation à l'aide d'un simulateur,
1
0
d'un simulateur-scanographe ou d'un scanographe à fonction simulateur intégrée et
fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
17.04.01.02 Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle
ZZMK001
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle et simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction
simulateur intégrée
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK017
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
bidimensionnelle, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à fonction
simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un
collimateur multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
17.04.01.03 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
sans histogramme dose-volume (HDV)
ZZMK016
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle sans HDV, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à
fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage
d'un collimateur multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK011
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle sans HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source »
(beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de cache personnalisé
focalisé et/ou paramétrage d'un collimateur multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
17.04.01.04 Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle
avec histogramme dose-volume (HDV)
ZZMK018
Préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source »
(beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre
compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un
collimateur multilame
A l'exclusion de : préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe,
dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la
source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un
collimateur multilame pour modulation d'intensité (ZZMK024)
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021)
17.04.01.05 Préparations spécifiques à une irradiation externe
ZZMP001
Préparation à une irradiation corporelle totale
1
0
A l'exclusion de : préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe,
dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la
source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage d'un
collimateur multilame pour modulation d'intensité (ZZMK024)
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP017)
QZMP003
Préparation à une irradiation cutanée totale
1
0
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
ZZMP012
Préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec
pose de cadre effractif
Indication : selon le patient, la taille et la localisation de la tumeur : méningiome, gliome,
neurinome du nerf vestibulocochléaire (acoustique) (VIII), métastase cérébrale (moins de 3) ;
malformation artérioveineuse
Environnement : spécifique ; présence, à des temps différents, des spécialités concernées :
radiothérapeute, neurochirurgien, neuroradiologue et physicien
Phase 1 : pose du cadre crânien de stéréotaxie
1
1
Phase 2 : préparation à l'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques en dose unique
1
2
(ZZLP025, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021)
17.04.01.07 Reprises de préparation à une irradiation externe,
en cours de traitement
Par reprise de préparation à une irradiation externe, on entend : réalisation d'une nouvelle
préparation à une irradiation externe, en cours de traitement, 3 semaines au moins après son
début. Elle peut être justifiée par :
la modification de la morphologie du patient ;
la modification du volume-cible irradié ;
la nécessité de délivrer un complément de dose dans un volume réduit (surimpression) ;
la nécessité d'une réduction de l'étendue des champs d'irradiation en raison de la présence ou
de la proximité d'un organe à risque.
Facturation : 2 reprises maximum ; un délai de 15 jours doit être respecté entre la facturation de
2 reprises.
ZZMK019
Reprise de préparation à une irradiation externe sans dosimétrie, avec simulation sous l'appareil
1
0
de traitement
(ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK022
Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle sans HDV, simulation à l'aide d'un simulateur ou d'un scanographe à
fonction simulateur intégrée et fabrication de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage
d'un collimateur multilame
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017)
ZZMK020
Reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par scanographe, dosimétrie
1
0
tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction « vue de la source »
(beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et fabrication de filtre
compensateur personnalisé ou de cache personnalisé focalisé et/ou paramétrage d'un
collimateur multilame
A l'exclusion de : reprise de préparation à une irradiation externe avec repérage par
scanographe, dosimétrie tridimensionnelle avec HDV, simulation virtuelle utilisant la fonction
« vue de la source » (beam's eye view) (BEV) et la restitution tridimensionnelle, et paramétrage
d'un collimateur multilame pour modulation d'intensité (ZZMK025)
(YYYY109, YYYY128, ZZML002, ZZMP015, ZZMP017, ZZQL021)
17.04.02.04 Techniques spéciales d'irradiation externe
AZNL001
Séance d'irradiation externe du névraxe (irradiation craniospinale)
1
0
ZZNL045
Séance d'irradiation externe par protons
1
0
Indication : tumeur primitive de l'oeil, tumeur de l'enfant, chordome et chondrosarcome de la
base du crâne et du rachis
(ZZLP025)
ZZNL046
Séance d'irradiation externe par neutrons
1
0
Indication : tumeur des glandes salivaires inopérable, sarcome inopérable de bas grade et
cylindrome (carcinome adénoïde kystique) quelle que soit leur localisation
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
ZZNL047
Séance d'irradiation corporelle totale (ICT)
1
0
A l'exclusion de : séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec
modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051)
QZNL001
Séance d'irradiation cutanée totale
1
0
3. Gestes complémentaires
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
18.02.17.01 Autres gestes complémentaires diagnostiques
ZZQL021
Fusion numérique multimodale des images acquises par techniques d'imagerie en coupes ou
1
0
imagerie fonctionnelle
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
18.02.17.02 Autres gestes complémentaires thérapeutiques
ZZNA002
Irradiation externe peropératoire en dose unique
1
0
Indication : récidive pelvienne du cancer du rectum, tumeur pelvienne primitive, tumeur
rétropéritéonéale
anesthésie
4
0
4. Suppléments
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
19.02.08 Radiothérapie
YYYY109
Supplément pour utilisation de caches personnalisés et focalisés
1
0
Facturation : forfait par préparation justifiant leur utilisation. Ne peut pas être facturé avec
paramétrage d'un collimateur multilames
YYYY128
Supplément pour paramétrage d'un collimateur multilames
1
0
Facturation : forfait par préparation justifiant leur utilisation ; ne peut pas être facturé avec
utilisation de caches personnalisés et focalisés
Art. 2. - Les tarifs des actes de radiothérapie sont les suivants :
Actes nouveaux
Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle :
CODE
ACTIVITÉ
PHASE
TARIF
ZZMK026
1
0
257,55
ZZMK028
1
0
257,55
Préparation avec dosimétrie tridimensionnelle avec histogramme dose-volume (HDV) :
ACTE
ACTIVITÉ
PHASE
TARIF
ZZMK024
1
0
668,00
Préparations spécifiques à une irradiation externe :
CODE
ACTIVITÉ
PHASE
TARIF
AGMP001
1
0
668,00
ZZMP018
1
0
167,00
ZZMP016
1
0
668,00
ZZMP013
1
0
668,00
Reprises de préparation à une irradiation externe, en cours de traitement :
CODE
ACTIVITÉ
PHASE
TARIF
ZZMK027
1
0
178,41
ZZMK025
1
0
584,50
Autres gestes complémentaires thérapeutiques :
CODE
ACTIVITÉ
PHASE
TARIF
ZZMP015
1
0
50,10
ZZML002
1
0
33,40
ZZMP017
1
0
50,10
Modification de tarif
Préparation avec dosimétrie bidimensionnelle :
CODE
ACTIVITÉ
PHASE
TARIF
ZZMK001
1
0
257,55
Art. 3. - La présente décision prend effet à compter du 1er mai 2010.
Fait à Paris, le 11 février 2010.
Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale
des caisses d'assurance maladie,
F. VAN ROEKEGHEM
Le directeur de la Caisse centrale
de la mutualité sociale agricole,
F. GIN
Le directeur de la Caisse nationale
du régime social des indépendants,
D. LIGER