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Décision du 11 janvier 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique

NOR : SASM1020003S



J.O du 12/02/2010 (Texte 72)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère de la santé et des sports

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5121-1, L. 5121-10, R. 5121-5 et suivants ;
Vu la décision du 8 juin 2007 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à
l'article R. 5121-5 du code de la santé publique,
Décide :
Art. 1er. - L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 8 juin 2007
susvisée, est modifiée comme suit :
« II. - Modification de groupe(s) générique(s)
CLOPIDOGREL (HYDROGÉNOSULFATE DE) équivalant à CLOPIDOGREL 75 mg. ­ CLOPIDOGREL
(BESILATE DE) équivalant à CLOPIDOGREL 75 mg. ­ CLOPIDOGREL (CHLORHYDRATE DE)
équivalant à CLOPIDOGREL 75 mg. ­ PLAVIX 75 mg. comprimé pelliculé.
Les spécialités génériques ci-après sont ajoutées :
SPÉCIALITÉS
EXCIPIENTS
pharmaceutiques
à effet notoire
G
CLOPIDOGREL ACINO PHARMA 75 mg, comprimé pelliculé,
Huile de ricin hydrogénée.
ACINO PHARMA GmbH,
TEVA SANTE (exploitant).
G
CLOPIDOGREL ACINO PHARMA GmbH 75 mg, comprimé pelliculé
Huile de ricin hydrogénée.
ACINO PHARMA GmbH,
TEVA SANTE (exploitant).
G
CLOPIDOGREL DURA 75 mg, comprimé pelliculé
Huile de ricin hydrogénée.
MYLAN DURA GmbH,
MYLAN SAS (exploitant).
G
CLOPIDOGREL SIGILLATA 75 mg, comprimé pelliculé,
Lactose.
SIGILLATA Ltd.
G
ZOPYA 75 mg, comprimé pelliculé
Huile de ricin hydrogénée.
NORPHARM REGULATORY SERVICE Ltd.
G
ZYLLT 75 mg, comprimé pelliculé,
Huile de ricin hydrogénée.
KRKA dd NOVO MESTO.
Lactose.
La spécialité générique ci-après est modifiée :
SPÉCIALITÉS
EXCIPIENTS
pharmaceutiques
à effet notoire
G
CLOPIDOGREL TEVA PHARMA 75 mg, comprimé pelliculé,
Huile de ricin hydrogénée.
TEVA PHARMA BV
TEVA SANTE (exploitant).
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 janvier 2010.
J. MARIMBERT