Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment
ses articles 25, 26, 30-1, 30-2, 30-3 et 30-4, 44, 45, 45-1, 96-2, 97 ;
Vu la décision no 2003-298 du 10 juin 2003 modifiée attribuant à la société nationale de programme France 2
une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de
télévision à caractère national dénommé France 2 ;
Vu la décision no 2003-299 du 10 juin 2003 modifiée attribuant à la société nationale de programme France 3
une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de
télévision à caractère national dénommé France 3 ;
Vu la décision no 2003-300 du 10 juin 2003 modifiée attribuant à la société nationale de programme France 5
une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de
télévision à caractère national dénommé France 5 ;
Vu la décision no 2003-301 du 10 juin 2003 modifiée attribuant à la société Arte France une ressource
radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à
caractère national dénommé Arte ;
Vu la décision no 2003-302 du 10 juin 2003 modifiée attribuant à la société de programme La Chaîne
parlementaire-Assemblée nationale une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre
en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé La Chaîne parlementaire ;
Vu la décision no 2003-303 du 10 juin 2003 modifiée attribuant à la société de programme La Chaîne
parlementaire-Sénat une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode
numérique du service de télévision à caractère national dénommé La Chaîne parlementaire ;
Vu la décision no 2005-30 du 18 janvier 2005 modifiée autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1)
à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de
télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 ;
Vu la décision no 2005-893 du 3 novembre 2005 autorisant l'Association de téléchargement hertzien à
utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de communications électroniques par voie
hertzienne terrestre en mode numérique ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - Les annexes I, II, III, IV, V, VI et VII de la présente décision complètent l'annexe I des
décisions nos 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302 et 2003-303 du 10 juin 2003 susvisées ainsi
que l'annexe I de la décision no 2005-30 du 18 janvier 2005 susvisée.
Art. 2. - La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les
décisions du 10 juin 2003 susvisées devra débuter avant le 16 mars 2010 sur les zones figurant en annexe I.
Art. 3. - La société de gestion du réseau R 1 doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, au plus tard le 15 janvier 2010, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été
affectées pour couvrir les zones mentionnées à l'annexe I, ainsi que les caractéristiques techniques concernant
l'altitude des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).
Art. 4. - La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les
décisions du 10 juin 2003 susvisées devra débuter avant le 1er avril 2010 sur les zones figurant en annexe II.
Art. 5. - La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les
décisions du 10 juin 2003 susvisées devra débuter avant le 11 mai 2010 sur les zones figurant en annexe III.
Art. 6. - La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les
décisions du 10 juin 2003 susvisées devra débuter avant le 7 juin 2010 sur les zones figurant en annexe IV
et V.
Art. 7. - La Société de gestion du réseau R 1 doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, au plus tard le 31 décembre 2009, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été
affectées pour couvrir les zones mentionnées aux annexes II, III et IV, ainsi que les caractéristiques techniques
concernant l'altitude des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).
Art. 8. - La Société de gestion du réseau R 1 doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, au plus tard le 1er mars 2010, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été affectées
pour couvrir les zones mentionnées à l'annexe V, ainsi que les caractéristiques techniques concernant l'altitude
des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).
Art. 9. - La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les
décisions du 10 juin 2003 susvisées devra débuter avant le 12 juillet 2010 sur les zones figurant en annexe VI.
Art. 10. - La Société de gestion du réseau R 1 doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, au plus tard le 12 mai 2010, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été affectées
pour couvrir les zones mentionnées à l'annexe VI, ainsi que les caractéristiques techniques concernant l'altitude
des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).
Art. 11. - La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les
décisions du 10 juin 2003 susvisées devra débuter avant le 31 octobre 2010 sur les zones figurant en
annexe VII.
Art. 12. - La Société de gestion du réseau R 1 doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de
l'audiovisuel, au plus tard le 31 juillet 2010, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été
affectées pour couvrir les zones mentionnées à l'annexe VII, ainsi que les caractéristiques techniques
concernant l'altitude des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).
Art. 13. - La présente décision sera notifiée aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 ainsi qu'à
la Société de gestion du réseau R 1 et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 octobre 2009.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. BOYON
A N N E X E I
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
AIXE-SUR-VIENNE .......................
Agglomération
65
H
[5]
AMBAZAC ......................................
Agglomération
29
H
[5]
ANGOULÊME ................................
Est
29
V
[5]
ANGOULÊME ................................
Sud
29
H
[5]
BELVÈS ...........................................
Agglomération
33
H
[5]
BOURGANEUF ..............................
Agglomération
29
H
[5]
BOUSSAC ......................................
Agglomération
54
H
[3][5]
CHANCELADE ...............................
Agglomération
33
H
[5]
DESCARTES ..................................
Agglomération
58
H
[5]
EYMOUTIERS ................................
Agglomération
65
H
[5]
GRIGNOLS .....................................
Agglomération
33
H
[5]
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
LA BOURBOULE ..........................
Agglomération
50
H
[5]
LIGUGE ...........................................
Agglomération
37
H
[5]
LIMOGES-LES CARS ..................
Les Cars
750
25
49
H
[3]
LISLE ...............................................
Agglomération
33
H
[5]
MAREUIL ........................................
Agglomération
33
H
[5]
MONTIGNAC .................................
Centre
33
V
[5]
MONTPON-MÉNÉSTEROL ........
Agglomération
33
V
[5]
S A I N T E - M A U R E - D E -
Agglomération
34
V
[3][5]
TOURAINE .................................
S A I N T - S A V I N - S U R -
Agglomération
65
H
[5]
GARTEMPE ................................
SAINT-CERNIN .............................
Agglomération
61
H
[5]
S A I N T - G E R M A I N - D U -
Agglomération
33
H
[5]
SALEMBRE ................................
SAINT-JUNIEN .............................
Agglomération
65
H
[5]
SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT .
Agglomération
29
H
[2][5]
SAINT-MARTIN-VALMEROUX .
Agglomération
61
H
[5]
SAINT-SULPICE-LAURIÈRE .......
Agglomération
65
H
[5]
SAINT-VICTURNIEN ....................
Agglomération
65
H
[2][5]
THIVIERS ........................................
Agglomération
33
V
[5]
VAL DE BRIANCE ........................
Agglomération
65
H
[5]
VELZIC ............................................
Agglomération
61
H
[5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
A N N E X E I I
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
ARC-ET-SENANS .........................
Agglomération
22
H
[5]
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
BAUME-LES-DAMES 1 ..............
Agglomération
22
H
[5]
BEURE .............................................
Agglomération
22
H
[5]
ÉTERNOZ .......................................
Agglomération
22
H
[4][5]
FLEUREY-SUR-OUCHE ...............
Agglomération
25
H
[5]
FRESSE 2 .......................................
Nord
22
H
[2][5]
ORNANS 1 ....................................
Agglomération
33
H
[5]
ORNANS 2 ....................................
Nord
22
H
[5]
PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON ..........
Agglomération
25
H
[5]
PONT-DE-ROIDE 1 .......................
Agglomération
22
H
[5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
[5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
A N N E X E I I I
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
BESANÇON-LOMONT ................
Lomont
960
13
22
H
[4]
BESANCON-MONTFAUCON ....
Montfaucon
680
14
22
H
[3][4]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
A N N E X E I V
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
BOURG-ARGENTAL ....................
Agglomération
45
H
[5]
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
CHAMBÉRY ...................................
Mont du Chat
1 550
7
45
H
[4]
GEX ..................................................
Montrond
1 610
20
45
H
[4]
GRENOBLE ....................................
Chamrousse
2 280
2,5
37
H
[4]
LE BOURG-D'OISANS ................
Agglomération
39
H
[5]
LOIRE ..............................................
Agglomération
45
H
[5]
SAINT-MARTIN-D'URIAGE ........
Agglomération
35
H
[3][5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
[5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
A N N E X E V
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
ABONDANCE ................................
Agglomération
22
H
[5][4]
ALBIEZ-LE-VIEUX .........................
Agglomération
27
H
[5][4]
ALLEVARD .....................................
Agglomération
35
H
[5][4]
ARBUSIGNY ..................................
Agglomération
21
V
[5][4]
BELLECOMBE-EN-BAUGES ......
Agglomération
65
H
[5]
BESSENAY ....................................
Agglomération
32
H
[3][5]
BOZEL .............................................
Agglomération
37
H
[5][4]
CALUIRE-ET-CUIRE .....................
Agglomération
56
H
[3][5]
CHANAZ .........................................
Agglomération
22
H
[5]
CHÂTILLON-SUR-CLUSES ........
Agglomération
35
H
[5]
FAVERGES .....................................
Agglomération
37
H
[5][4]
FILLINGES ......................................
Agglomération
45
H
[5]
FLUMET ..........................................
Agglomération
58
H
[5]
FRANGY .........................................
Agglomération
56
H
[5][4]
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
GENAY ............................................
Agglomération
67
H
[5]
GIEZ .................................................
Agglomération
23
V
[5]
LA CLUSAZ ...................................
Agglomération
40
H
[3][5][4]
LA GIETTAZ ..................................
Agglomération
23
H
[5]
L'ALPE-D'HUEZ ............................
Agglomération
23
H
[2][5]
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Agglomération
40
H
[3][5]
LE REPOSOIR ...............................
Agglomération
45
H
[5][4]
LES ALLUES .................................
Agglomération
52
H
[3][5]
L E S C O N T A M I N E S -
Agglomération
45
H
[5][4]
MONTJOIE .................................
MONSOLS .....................................
Agglomération
40
H
[3][5]
MONTALIEU-VERCIEU ...............
Agglomération
52
H
[5]
MONT-SAXONNEX .....................
Agglomération
28
H
[5][4]
MORZINE .......................................
Agglomération
48
H
[5][4]
NANTUA ........................................
Agglomération
31
H
[5][4]
OULLINS ........................................
Agglomération
32
H
[3][5]
SAMOËNS .....................................
Agglomération
48
H
[5][4]
SEPTMONCEL ...............................
Agglomération
53
H
[5][4]
SERRAVAL .....................................
Agglomération
53
H
[5]
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL ...
Agglomération
32
H
[5]
SAINT-FORGEUX .........................
Agglomération
40
H
[2][5]
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE .
Agglomération
41
H
[3][5]
SAINT-GERMAIN-DE-JOUX ......
Agglomération
38
H
[5[4]
SAINT-JEOIRE ..............................
Agglomération
57
H
[5][4]
SAINT-JULIEN-VOCANCE .........
Agglomération
30
H
[5]
SAINT-LAURENT-DU-PONT ......
Sud
50
H
[5]
THÔNES .........................................
Agglomération
40
H
[5]
THORENS-GLIÈRES .....................
Agglomération
56
H
[3][5]
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
VACHERESSE ................................
Agglomération
32
H
[5][4]
VIRIGNIN ........................................
Agglomération
65
H
[5]
VOIRON ..........................................
Agglomération
38
H
[5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[2] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
[5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
A N N E X E V I
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
CAHORS .........................................
Agglomération
23
H
[5]
CÉNAC-ET-SAINT-JULIEN .........
Agglomération
33
H
[5]
COUZE-ET-SAINT-FRONT ..........
Agglomération
33
H
[5]
EXCIDEUIL .....................................
Agglomération
33
H
[5]
LAROQUEBROU ...........................
Agglomération
64
H
[5]
LEYME ............................................
Agglomération
23
V
[3][5]
MONTIGNAC .................................
Agglomération
33
H
[5]
NONTRON .....................................
Agglomération
33
H
[5]
OBJAT .............................................
Agglomération
28
H
[5]
SAINT-CERNIN .............................
Centre
61
V
[5]
SAINT-PAUL (15) .........................
Agglomération
23
H
[5]
TAUSSAC .......................................
Agglomération
23
V
[5]
TRELISSAC ....................................
Agglomération
33
H
[5]
TULLE ..............................................
Sud
28
H
[5]
VERGT .............................................
Agglomération
33
H
[5]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[3] Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
[5] Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
A N N E X E V I I
RÉSEAU R 1
ALTITUDE
PAR
PRINCIPALE VILLE
maximale
maximale
CANAL
ZONE DU SITE
POLARISATION
OBSERVATIONS
desservie
de l'antenne
(kW)
(6)
(m)
(1)
PRIVAS ............................................
Crête de Blandine
1 070
0,5
34
H
[4]
[1] Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à
mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être
validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
[4] Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
[6] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,.166 d, n étant compris entre 21 et 69,
d pouvant prendre les valeurs 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.