Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses
articles 22 et 25 ;
Vu la décision no 2006-339 du 3 mai 2006 autorisant l'Association RCF Aube à exploiter un service de radio
de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Aube ;
Vu la demande de changement de site d'émission présentée par l'Association RCF Aube ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - L'annexe I de la décision no 2006-339 du 3 mai 2006 est remplacée par l'annexe suivante :
« A N N E X E I (*)
Nom du service : RCF Aube.
Secteur d'implantation : Bar-sur-Aube.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : TDF, Bois de Chenies, Arconville (10).
Altitude du site (NGF) : 365 mètres.
Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
8
90
0
180
2
270
13
10
6
100
0
190
3
280
13
20
4
110
0
200
4
290
12
30
3
120
0
210
6
300
13
40
2
130
0
220
8
310
13
50
2
140
0
230
9
320
13
60
1
150
1
240
11
330
13
70
1
160
1
250
13
340
11
80
0
170
2
260
13
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
Art. 2. - La présente décision sera notifiée à l'Association RCF Aube et publiée au Journal officiel de la
République française.
Fait à Paris, le 20 octobre 2009.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. BOYON