Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses
articles 25, 26, 30-1, 30-2 et 96 ;
Vu la décision no 2005-30 du 18 janvier 2005 modifiée du Conseil supérieur de l'audiovisuel autorisant la
Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des
programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau
R 1 ;
Vu la décision no 2007-482 du 24 juillet 2007 modifiant et complétant la décision no 2005-30 du
18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique
pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en
mode numérique du réseau R 1 ;
Vu la décision no 2008-487 du 1er juillet 2008 modifiant et complétant la décision no 2005-30 du
18 janvier 2005 modifiée autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource
radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne
terrestre en mode numérique du réseau R 1 ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - Les listes de sites de diffusion où le multiplex R 1 est composé de France 2, France 3, France 5,
France Ô, Arte, La Chaîne parlementaire et d'un service de télévision privé à vocation locale ou d'une double
diffusion de France 3, figurant en annexe à la décision no 2007-482 du 24 juillet 2007 et à la décision
no 2008-487 du 1er juillet 2008 susvisées, sont complétées par les sites figurant en annexe à la présente
décision.
Art. 2. - La présente décision sera notifiée à la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) ainsi qu'aux
éditeurs des services concernés et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 décembre 2009.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. BOYON
A N N E X E
LISTE DES SITES DE DIFFUSION OÙ LE MULTIPLEX R 1 EST COMPOSÉ DE FRANCE 2, FRANCE 3,
FRANCE 5, ARTE, LA CHAÎNE PARLEMENTAIRE ET D'UN SERVICE DE TÉLÉVISION PRIVÉ À
VOCATION LOCALE (COMPLÉMENT)
Les chaînes peuvent déjà être autorisées sur ces émetteurs, y être autorisée à la date de mise en service de
l'émetteur R 1 sur la zone, soit lors du passage au tout numérique de l'émetteur R 1. Ces autorisations sont
donc sous réserve de l'autorisation et de la mise en service des émetteurs R 1.
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
LE MANS Canton de Mayet
LE MANS La forêterie
BESSE-SUR-BRAYE
LM TV
SEGRE
PONCE-SUR-LE-LOIR
SAINT-CALAIS
VOUVRAY-SUR-LOIR
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
NANTES Haute Goulaine SAINT-NAZAIRE
Nantes 7 et Télénantes en temps partagé
LA BAULE
PONTCHATEAU
GRENOBLE La Tour sans venin
VOIRON Montaud
TéléGrenoble
VOIRON 2
VINAY 1
TOURS-Chissay
BLOIS Rue Auguste-Poulain
LOCHES
CHINON
SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE
AZAY-LE-RIDEAU
TV Tours
VENDOME
VILLELOIN-COULANGE
SAINT-EPAIN 2
LANGEAIS
LIGUEIL
MONTOIRE-SUR-LE-LOIRE
RICHELIEU
TV Rennes 35
RENNES Saint-Pern REDON FOUGERES QUINTIN
SAINT-BRIEUC Château d'Eau
ERQUY
LAMBALLE
PLANCOET
PLENEUF
PLERIN 1
PLERIN 2
ST-CAST
YFFINIAC
ANTRAIN
GUER
RENNES 2 L'Eperon
SAINT-MALO
VITRE
JUGON-LES-LACS
DINAN
RENNES
CESSON-SEVIGNE
CHATEAUBOURG
DINARD
ORLEANS Trainou
ORLEANS 2
Orléans TV
PITHIVIERS
MONTARGIS
7L
MONTPELLIER-Saint Baudille
CLERMONT-FERRAND Puy de Dôme
CLERMONT-FERRAND ROYAT Puy de la Grave Noire
Clermont 1re
MONTLUCON Marignon
AMBERT
LA BOURBOULE 1
ANGERS Rochefort-sur-Loire
Angers 7
ANGERS 2 Hôpital
TLT
TOULOUSE Bonhoure
LYON Fourvière
TLM
CALUIRE-ET-CUIRE
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
CHAMBERY 3 Les Monts
MONTMELIAN Le Fort
CLUSES SAINT Sigismond
ANNECY-Belvédère de la Jeanne
CHAMONIX Aiguille du Midi
TV8 Mont Blanc
MOUTIERS Les Rochers
COMBLOUX Le Baroulet
ALBERTVILLE Fort-du-Mont
CHAMBERY 2
BONNEVILLE
CHATILLON SUR CLUSES
MARSEILLE Massif de l'Etoile
MARSEILLE Pomègues
LCM
ROQUEVAIRE-Garlaban
LE-PUY-SAINTE-REPARADE
BORDEAUX Bouliac
TV7 Bordeaux
BORDEAUX Caudéran
ARCACHON Piraillan
Canal 15 et TV Vendée en temps partagé
LA ROCHE-SUR-YON Les Landes
Télé Sud Vendée
LA TRANCHE-SUR-MER Le Vieux Moulin
MAREUIL-SUR-LAY Beaulieu
LES SABLES D'OLONNES 1 Vaire
Télé 102
LES SABLES D'OLONNES 2 Les Roses
Télé Miroir
NIMES Bas Rhône
MANOSQUE Mont des Espels
FORCALQUIER Les Cabanons
ORAISON Fond des Oiseaux
CHÂTEAU-ARNOUX Chapelle Saint-Jean
CERESTE
Télé Lubéron
SIMIANE
LA-ROTONDE
PEIPIN
SISTERON
SAINT-MAIME
STRASBOURG NORDHEIM Le Stephansberg
MULHOUSE Belvédère
KAYSERSBERG Kientzheim
HIRSINGUE
LAPOUTROIE
MARSEVAUX
SAINT-AMARIN
ROSHEIM
ODEREN
BARR-ANDLAU
STRASBOURG-VILLE
VILLE
SCHIRMECK 1
SCHIRMECK 2
ORBEY 1
Alsace 20
MUTZIG 1
MUTZIG 2
PLAINE GUEBWILLER
WINGEN-SUR-MODER 2
ALTKIRCH
NIEDERBRONN-LES-BAINS
LUTZELHOUSE
RANSPACH
ZIMMERBACH
BITSCHWILLER-LES-THANN
NATZWILLER
SAALES
SAINTE-MARIE-AUX-MINES
MUNSTER
WISSEMBOURG
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
SAINT-ETIENNE Croix de Guizay
FIRMINY 1
FIRMINY 2
RIVE-DE-GIER 1
RIVE-DE-GIER 2
TL 7
SAINT-CHAMOND
SAINT-ETIENNE 1
SAINT-ETIENNE 2
SAINT-ETIENNE 3
Grand Lille TV
LILLE Lambersart
LILLE Bouvigny
VALENCIENNES Marly
MAUBEUGE-Rousies
FOURMIES
AVESNES-SUR-HELPE
WEO
FREVENT
MARCONNE
MONTCAVREL
AUXI-LE-CHATEAU
MERCK-SAINT-LIEVIN
SAINT-POL-SUR-TERNOIS
VITTEL Le Haut de Dinon
EPINAL Bois de la Vierge
ETIVAL-CLAIREFONTAINE Bois de Repy
SAINT DIE Montagne d'Ormont SAINT NABORD Le Cros SAINT NABORD
Central Téléphonique
REM IREMONT Poêle Sauvage
MOUSSEY
THIEFOSSE
BAINS-LES-BAINS
FONTENOY-LE-CHATEAU
PLOMBIERES-LES-BAINS
ROCHESSON
LE THOLY
LE VAL-D'AJOL
BRUYERES
Image Plus
BUSSANG 3
CORCIEUX
CORNIMONT 2
CORNIMONT 3
GERARDMER 1
GERARDMER 2
GRANGES-SUR-VOLOGNE
LA CHAPELLE-DEVANT
LE THILLOT
NEUFCHATEAU
RUPT-SUR-MOSELLE 1
RUPT-SUR-MOSELLE 2
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
VENTRON
XONRUPT-LONGEMER
FRAIZE
MANDRAY
PLAINFAING
SAINT-DIE 2
PROVENCHERES-SUR-FAVE 1
PROVENCHERES-SUR-FAVE 2
LORIENT Kervenanec
VANNES Moustoir'ac
QUIMPERLE
ROHAN
Ty Télé
LA ROCHE BERNARD
PONT-AVEN
JOSSELIN
MALESTROIT
PONTIVY
TVPI
BAYONNE La Rhune
TV Sud 77
MEAUX Marueil-les-Meaux
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
POUZAUGES Le Puy Lose
Télé Sud Vendée et TV Vendée en temps partagé
CHANTONNAY La Chardière
CAEN Mont Pinçon
COUTANCES 1
VILLEDIEU-LES-POELES
BARNEVILLE CATTERET
MORTAIN
THURY-HARCOURT
BAGNOLES-DE-L'ORNE
PONT-L'EVEQUE
CONDE-SUR-NOIREAU
Cap Caen
HONFLEUR
LISIEUX
VIRE
SAINT-LO
GAVRAY
GRANDVILLE
SAINT-MARTIN DE BIENFAITE
LIVAROT
ORBEC
FALAISE
VOO TV
DIJON Chenove
IS-SUR-THILLE
POITIERS Les Couronneries
Village TV
POITIERS 3
BREST Monts d'Arrée
BREST 1 Rue Mac Orlan
GUINGAMPS Castel Pic
QUIMPER Tour du Coteau
LANDERNEAU Cité Bel Air
PLOUGASTEL
PERROSGUIREC
PAIMPOL
TREGUIER
BELLE-ISLE-EN-TERRE
CHATELAUDREN
PLOUBAZLANEC
LANNION
SAINT-MICHEL-EN-GREVE
PONTRIEUX
TREDEZ-LOCQUEMEAU
AUDIERNE
Tébéo
CHATEAULIN
CHATEAUNEUF-DU-FAOU
CONCARNEAU
CROZON
DAOULAS
DOUARNENEZ
MORLAIX
PONT-CROIX
PONT-DE-BUIS
SAINT-NIC
SAINT-RENAN
TREGARVAN
QUIMPER 3
QUIMPER 2
BREST 2
BREST 3
PLOUGASTEL-DAOULAS 2
BAR-LE-DUC
WILLERANCOURT La Croix Pajot
SAINT-DIZIER
La Télé du Net
HAIRONVILLE
COUSANCES-LES FORGES
BAR-LE-DUC 1
COMMERCY
LISTE DES SITES DE DIFFUSION OÙ LE MULTIPLEX R 1 EST COMPOSÉ DE FRANCE 2, FRANCE 5,
FRANCE 3, ARTE, LA CHAÎNE PARLEMENTAIRE ET D'UN DOUBLE DÉCROCHAGE RÉGIONAL DE
FRANCE 3 OU DE FRANCE Ô (COMPLÉMENT)
Il s'agit des émetteurs jugés prioritaires, des réémetteurs sur lesquels France Ô est autorisée et des
réémetteurs qui y seront associés après le passage au tout numérique au second décrochage de France 3 ou
France Ô. Ces autorisations sont donc sous réserve de l'autorisation et de la mise en service des émetteurs R 1.
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
PARIS Tour Eiffel
PARIS EST-CHENNEVIERES Fort de Champigny
PARIS NORD Sannois
PARIS SUD Villebon Château d'Eau
FONTAINEBLEAU Butte de Monceau
MELUN Hôpital
IGNY PALAISEAU Les Marnières
COULOMMIERS Moroux
MANTES Maudetour
LE PLESSIS-ROBINSON
LIMOURS
MARCOUSSIS
SACLAS
SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
ANNET-SUR-MARNE
ARPAJON
BUC
CACHAN
CHARTRETTES
CHATEAUFORT
CORBEIL-ESSONNES
DOURDAN
ETRECHY
FONTAINEBLEAU 1
France Ô
FOSSES
GIF-SUR-YVETTE
JOUARS-PONTCHARTRAIN
JOUY-EN-JOSAS
LA FERTE-GAUCHER
LA FERTE-SOUS-JOUARRE
LIZY-SUR-OURCQ
MEREVILLE
NEMOURS
SAACY-SUR-MARNE
SAVIGNY-SUR-ORGE
SAINT-CHERON
SAINT-CYR-SUR-MORIN
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
VILLENEUVE-SUR-BELLOT
YERRES
MANTES-LA-VILLE
ETAMPES
MORET-SUR-LOING
SOUPPES-SUR-LOING
MAULE
SEPTEUIL
SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
CHAVILLE
DIJON Nuit-Saint-Georges
CLUNY
FLEUREY-SUR-OUCHE
MATOUR
PLOMBIERES-LES-DIJON
F3 Besançon
ARBOIS 1
COURBOUZON
LONS-LE-SAUNIER 1
LONS-LE-SAUNIER 3
VINCELLES
TROYES Les Riceys
ESTISSAC
AIX-EN-OTHE
ARC-EN-BARROIS
BAR-SUR-AUBE
F3 Dijon
DOULAINCOURT-SAUCOURT
FRONCLES
SAINT-MARDS-EN-OTHE
VILLENAUXE-LA-GRANDE
VILLE-SOUS-LAFERTE
CHAÎNE LOCALE
NOM ZONES
BOURGES NEUVY
VIERZON
F3 Dijon
BOURGES 2
SAINT-AMAND-MONTROND
NIORT
ROYAN
SAINTES
CHATELLERAULT
RUELLE
BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE
BLANZAC
CHALAIS
CONFONLENS
MONTMOREAU
MOUTHIERS-SUR-BOEME
SAINT-AMANT-DE-BOIXE
F3 Pays de Loire
CHANIERS
CHAUVIGNY
DANGE
MIGNE-AUXANCES
MONTMORILLON
SAINT-JEAN-D'ANGELY
BONNEUIL-MATOURS
GOUEX
LA ROCHE-POSAY
LIGUGE
NIORT 2
PONS
ROYAN 2
TAILLEBOURG
VOEUIL-ET-GIGET
CHARTRES Montlandon
DREUX
VERNON
CLOYES-SUR-LE-LOIR
F3 Caen
EPERNON
MAINTENON
NOGENT-LE-ROI
VILLEMEUX-SUR-EURE
F3 Caen
LE HAVRE Harfleur
F3 Nîmes
AVIGNON Mont Ventoux
F3 Pau
TOULOUSE Pic du Midi
SENS Gisy-les-Nobles
AUXERRE Molesmes
ANCY-LE-FRANC
AUXERRE-Venoy
AVALLON
F3 Reims
L'ISLES-SUR-SEREIN
MONTBARD
SAINT-JULIEN-DU-SAULT
TONNERRE
VEZELAY
VILLENEUVE-L'ARCHEVEQUE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
F3 Albi
CARCASSONNE Montagne Noire
F3 Alpes
LYON Mont Pilat
F3 Clermont Ferrand
AURILLAC La Bastide du Haut Mont
F3 Périgueux
LIMOGES Les Cars