Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses
articles 25, 30-1, 30-2, 30-3 et 30-4 ;
Vu l'arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les
caractéristiques des signaux émis et l'arrêté du 27 décembre 2001 relatif aux caractéristiques des équipements
de réception des services diffusés par voie hertzienne numérique terrestre ;
Vu la décision no 2001-387 du 24 juillet 2001 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services
de télévision à vocation nationale diffusés par voie numérique hertzienne ;
Vu la décision no 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource
radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne
terrestre en mode numérique du réseau R 6 ;
Vu les informations communiquées par la société SMR6 SA ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - La société SMR6 SA est autorisée à compter du 30 juin 2010 à utiliser les fréquences et les sites
de diffusion précisés en annexe en vue d'assurer la diffusion auprès du public par voie hertzienne terrestre en
mode numérique des programmes autorisés sur le multiplex R 6, conformément à la décision du 21 octobre 2003
susvisée.
L'attribution de ces fréquences est subordonnée au respect des conditions techniques indiquées en annexe.
Art. 2. - La présente décision sera notifiée à la société SMR6 SA et publiée au Journal officiel de la
République française.
Fait à Paris, le 15 juin 2010.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. BOYON
A N N E X E
ALTITUDE MAXIMALE
CANAL/
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
PAR MAXIMALE
de l'antenne (m)
polarisation
ABONDANCE
Pointe des Follys
1 667
16 W (1)
28 H
AIGUEBLANCHE
La Léchère
1 015
13 W (2)
24 H
ALBERTVILLE
Eysseric
374
500 mW (3)
24 H
ALBIEZ-LE-VIEUX
Pont de la Toussuire
1 661
13 W (4)
30 H
ALLEMONT
Le Clot
1 093
4 W (5)
34 H
ALLEVARD
Le Collet
1 421
12 W (6)
64 H
ALLEVARD
Plan Chaney
753
4 W (7)
58 H
ALTITUDE MAXIMALE
CANAL/
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
PAR MAXIMALE
de l'antenne (m)
polarisation
AMPLEPUIS
Grange Neuve
539
7 W (8)
38 H
ANNONAY
Bram Fan
416
511 mW (9)
66 H
ARBUSIGNY
Pers-Jussy
799
200 mW (10)
64 V
AUTRANS
Meaudre
1 035
530 mW (11)
47 H
BEAUFORT-SUR-DORON
Les Prés
1 176
12 W (12)
62 H
BELLECOMBE-EN-BAUGES
La Ravière
849
8 W (13)
30 H
BESSENAY
Montchavanay
516
1 W (14)
47 H
BOUCIEU-LE-ROI
Chausson
476
681 mW (15)
47 H
BOURG-ARGENTAL
Tête noire
732
2 W (16)
47 H
BOURGOIN
Rosière
379
20 W (17)
47 H
BOZEL
Macot
2 520
31 W (18)
65 H
CALUIRE-ET-CUIRE
Le Bouquet
237
4 W (19)
47 H
CHAMBOST-ALLIERES
Dième
748
27 W (20)
47 H
CHANAZ
Ouest de Praille
340
250 mW (21)
34 H
CHARAVINES
Mont Follet
638
26 W (22)
33 H
CHARLIEU
Montrochet
363
2 W (23)
27 H
CHATILLON-SUR-CLUSES
Boisonnet
790
100 mW (24)
29 H
CLUNY
Argerot
360
40 W (25)
47 H
COUBLANC
Montbernier
560
6 W (26)
68 H
DORTAN
Massiat
420
1 W (27)
47 H
ECOLE
Les Jarsins
913
5 W (28)
47 H
FAVERGES
Seythenex
1 851
26 W (29)
55 H
FILLINGES
Pilloux
713
520 mW (30)
46 H
FLUMET
Les Combes
1 104
3 W (31)
64 H
FRANGY
Le Mont
734
22 W (32)
62 H
GENAY
Cimetière
304
45 W (33)
47 H
GIEZ
Les Vorziers
491
610 mW (34)
54 V
ALTITUDE MAXIMALE
CANAL/
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
PAR MAXIMALE
de l'antenne (m)
polarisation
GROISY
Cimetière
745
13 W (35)
28 H
L'ALPE-D'HUEZ
Lac Blanc
2 654
3 W (36)
49 H
LA BRIDOIRE
Sud Ouest
340
150 mW (37)
58 V
LA CLUSAZ
Combe de Balme
1 912
9 W (38)
64 H
LA GIETTAZ
Nord
1 431
2 W (39)
32 H
LA TOUR-DU-PIN
Champ Badieu Dessus
390
4 W (40)
47 H
LE BOURG-D'OISANS
Belvédère
821
2 W (41)
63 H
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Angelin
631
3 W (42)
26 H
LE CREUSOT
Saint-Sernin-du-Bois
481
350 mW (43)
64 H
LE REPOSOIR
Nancy-sur-Cluses
1 334
4 W (44)
46 H
LES ALLUES
Le Villard
1 229
570 mW (45)
42 H
LES CONTAMINES-MONTJOIE
Au Sud-Est
1 184
1 W (46)
65 H
LOIRE
Plat du Loup
362
2 W (47)
47 H
MANIGOD
Montisbrand
890
14 W (48)
28 H
MAUBEC
Meyrie-Cimetière
394
160 mW (49)
47 H
MONSOLS
Mont-Saint-Rigaud
1 029
29 W (50)
64 H
MONT-SAXONNEX
Les Fontaines
1 059
300 mW (51)
46 H
MONTALIEU-VERCIEU
Montagnieu
414
17 W (52)
62 H
MORZINE
Téléphérique du Plenay
1 503
20 W (53)
29 H
NANTUA
Vers la Côte
792
23 W (54)
47 H
NIVOLAS-VERMELLE
Succieu-Buffières
454
1 W (55)
47 H
OULLINS
Chemin des Balmes
262
6 W (56)
47 H
PEILLONNEX
La Biole
788
900 mW (57)
46 H
SAMOENS
Lachat
998
5 W (58)
29 H
SEPTMONCEL
Bévy
1 187
1 W (59)
64 H
SERRAVAL
Côte de Marlens
974
2 W (60)
28 H
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL
Le Sauget
557
5 W (61)
67 H
ALTITUDE MAXIMALE
CANAL/
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
PAR MAXIMALE
de l'antenne (m)
polarisation
SAINT-ANDRE-DE-BOEGE
Les Champeys
861
2 W (62)
28 V
SAINT-BUEIL
Le Molard
531
390 mW (63)
47 H
SAINT-DENIS-SUR-COISE
Charbonnière
686
9 W (64)
47 V
SAINT-FORGEUX
Gine
530
600 mW (65)
47 H
SAINT-GENIX-SUR-GUIERS
Réservoir d'eau
283
350 mW (66)
47 H
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE
Merlas
701
4 W (67)
67 H
SAINT-GERMAIN-DE-JOUX
La Roche
899
17 W (68)
35 H
SAINT-JEOIRE
Les Brasses
1 465
10 W (69)
66 H
SAINT-JULIEN-VOCANCE
Monestier
831
3 W (70)
34 H
SAINT-LAURENT-DU-PONT
Les Bourdoires
507
8 W (71)
47 H
SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Le Château
521
511 mW (72)
54 H
THONES
Forgeassoud
1 062
9 W (73)
64 H
THONES
Tour des Pompiers
657
620 mW (74)
46 H
THORENS-GLIERES
Biauvy
809
470 mW (75)
28 H
VACHERESSE
Prébuza
1 037
15 W (76)
28 H
VIF
Le Gua
446
370 mW (77)
34 H
VILLARD-BONNOT
Saint-Hilaire
969
41 W (78)
34 H
VILLARD-DE-LANS
Téléphérique
1 742
68 W (79)
47 H
VIRIGNIN
Le Replat
352
7 W (80)
47 H
VOIRON
Le Bavoir
447
25 W (81)
34 H
VOREPPE
Le Chevallon
270
9 W (82)
47 H
(1) PAR de 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 16 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 330° et 340°, 11 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 40°.
(2) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 40°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts
80° et 90°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 170°, 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts
210° et 220°.
(3) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 80°, 150 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 180° et 200°, 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 320°.
(4) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 160°.
(5) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 130°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts
170° et 180°.
(6) PAR de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 15°, 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts
175° et 200°, 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 330°.
(7) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 70°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts
100° et 140°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 190°.
(8) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 350°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 40°, 7 W dans la direction
d'azimut 80°.
(9) PAR de 511 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 320°, 508 mW dans la direction d'azimut 10°, 511 mW
dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 70°.
(10) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 230°, 200 mW dans la direction d'azimut 0°, 90 mW dans le secteur compris entre les
directions d'azimuts 270° et 320°.
(11) PAR de 530 mW dans la direction d'azimut 35°, 530 mW dans la direction d'azimut 145°.
(12) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 30°, 12 W dans la direction d'azimut 210°, 10 W dans le
secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 340°.
ALTITUDE MAXIMALE
CANAL/
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
PAR MAXIMALE
de l'antenne (m)
polarisation
(13) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 40°, 8 W dans la direction d'azimut 220°.
(14) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 250°, 800 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 290° et 310°.
(15) PAR de 681 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 50°, 330 mW dans la direction d'azimut 310°.
(16) PAR de 804 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 320°, 2 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 330° et 40°.
(17) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 20 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 140° et 240°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°.
(18) PAR de 31 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 180°, 10 W dans la direction d'azimut 0°.
(19) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 100°, 4 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 200° et 215°.
(20) PAR de 27 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 20°, 5 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 120° et 150°.
(21) PAR de 250 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 250 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 170° et 180°.
(22) PAR de 26 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 40°, 26 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 290° et 300°, 26 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 350°.
(23) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 50°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 110°, 2 W dans le secteur
compris entre les directions d'azimuts 180° et 190°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 240°.
(24) PAR de 100 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 100 mW dans la direction d'azimut 130°, 15 mW dans
le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 320°.
(25) PAR de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 240°, 25 W dans la direction d'azimut 280°, 40 W dans le
secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 340°.
(26) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 260°, 6 W dans la direction d'azimut 310°, 6 W dans la direction d'azimut 0°.
(27) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 55° et 65°.
(28) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 260°, 4 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 300° et 310°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 350°.
(29) PAR de 26 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 20°.
(30) PAR de 520 mW dans la direction d'azimut 20°.
(31) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 100°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 170°, 951 mW dans le
secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 0°.
(32) PAR de 22 W dans la direction d'azimut 40°, 17 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 21 W dans la
direction d'azimut 140°, 17 W dans la direction d'azimut 270°.
(33) PAR de 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 220°, 22 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 250° et 270°, 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 320°.
(34) PAR de 610 mW dans la direction d'azimut 110°.
(35) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 30°, 9 W dans la direction d'azimut 70°, 6 W dans le secteur
compris entre les directions d'azimuts 10° et 120°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 280°.
(36) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 225°.
(37) PAR de 150 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 40°.
(38) PAR de 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 290°.
(39) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 160°.
(40) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 130°, 4 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 290° et 300°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 80°.
(41) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 125°.
(42) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 100°, 3 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 130° et 150°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 200°.
(43) PAR de 350 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 120°, 350 mW dans le secteur compris entre les
directions d'azimuts 230° et 240°, 90 mW dans la direction d'azimut 350°.
(44) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 245°.
(45) PAR de 90 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 10°, 570 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 140° et 160°.
(46) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 175°.
(47) PAR image de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 320°, 664 mW dans le secteur compris entre les
directions d'azimuts 10° et 40° ; PAR son de 50 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 320°, 17 mW dans le secteur
compris entre les directions d'azimuts 10° et 40°.
(48) PAR de 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 14 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 115° et 135°, 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(49) PAR de 160 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 350°, 18 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 70° et 90°, 18 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 250°.
(50) PAR de 29 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 29 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 270° et 290°.
(51) PAR de 290 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 0°, 300 mW dans la direction d'azimut 40°, 290 mW dans
le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 90°.
(52) PAR de 17 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 280°.
(53) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 0°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 20 W dans la
direction d'azimut 90°.
(54) PAR de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 100°, 23 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 110° et 150°.
(55) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 335°, 500 mW dans la direction d'azimut 215°.
(56) PAR de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 130°, 6 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 160° et 180°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 230°.
(57) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 40°, 300 mW dans la direction d'azimut 300°, 900 mW dans la direction d'azimut 355°.
(58) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 160°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 270°.
(59) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 270°.
(60) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 10°.
(61) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 220°, 5 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 260° et 270°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 320°.
(62) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 20°, 383 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 150° et 160°.
(63) PAR de 390 mW dans la direction d'azimut 20°, 390 mW dans la direction d'azimut 280°, 350 mW dans la direction d'azimut 330°.
(64) PAR de 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 120°, 8 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 160° et 170°, 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 220°.
(65) PAR de 600 mW dans la direction d'azimut 285°.
(66) PAR de 350 mW dans la direction d'azimut 260°, 325 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 310°, 350 mW
dans la direction d'azimut 0°.
(67) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 10°, 4 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 45° et 60°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 310°.
(68) PAR de 17 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 40°, 9 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 230° et 260°.
(69) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 70°, 8 W dans la direction d'azimut 120°, 10 W dans la
direction d'azimut 170°.
(70) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 110°, 3 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 180° et 210°.
(71) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 260°, 4 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 300° et 320°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 10°.
ALTITUDE MAXIMALE
CANAL/
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
PAR MAXIMALE
de l'antenne (m)
polarisation
(72) PAR de 511 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 280°, 270 mW dans le secteur compris entre les
directions d'azimuts 280° et 340°.
(73) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 70°, 4 W dans la direction d'azimut 150°, 9 W dans la direction
d'azimut 230°, 3 W dans la direction d'azimut 300°.
(74) PAR de 620 mW non directive.
(75) PAR de 200 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 470 mW dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 150° et 230°, 200 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 280°.
(76) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 170°, 15 W dans le secteur compris entre les directions
d'azimuts 210° et 220°, 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 260°.
(77) PAR de 370 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 90°, 370 mW dans la direction d'azimut 140°, 360 mW
dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 190°.
(78) PAR de 41 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 31 W dans la direction d'azimut 130°, 41 W dans le
secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(79) PAR de 68 W dans la direction d'azimut 340°.
(80) PAR de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 40°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts
155° et 170°.
(81) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 205°.
(82) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 200°, 7 W dans la direction d'azimut 250°, 9 W dans la direction d'azimut 300°.
Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux
indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
diagramme de rayonnement mesuré ;
offset mis en place ;
paramètres de modulation utilisés.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au
CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
date de mise en service ;
paramètres de modulation utilisés ;
compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur
la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de
service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de
faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions
figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette
vérification.