Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son
article 28-3 ;
Vu le décret no 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques et prévus par l'article 29-3 de la
loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - M. Michel BRUYAS est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique
radiophonique de Lyon pour une durée de quatre ans à compter du 12 février 2010.
Art. 2. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 février 2010.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. BOYON