Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses
articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret no 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application de l'article 27 (1°) de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion
sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au
parrainage ;
Vu le décret no 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi no 86-1067
du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à
la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en
application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret no 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi
no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision no 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés,
modifiée par la décision no 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les
conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en
modulation de fréquence ;
Vu la décision no 2007-627 du 19 juin 2007, modifiée par la décision no 2008-663 du 8 juillet 2008, portant
autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu la décision no 2011-540 du 12 juillet 2011 fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de
l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu le résultat de délibération en date du 14 juin 2011 publié au Journal officiel le 19 juillet 2011 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA CLT-UFA conformément aux
articles 28 et 28-1 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 2007-627 du 19 juin 2007 susvisée pour l'exploitation
d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est reconduite
pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 2012.
Art. 2. - La SA CLT-UFA est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à
la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
Art. 3. - 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de
l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après mise en service :
descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
puissance apparente rayonnée (PAR) maximale et diagramme de rayonnement théorique horizontal et
vertical ;
date de mise en service.
Informations communiquées sans délai dès qu'elles sont disponibles :
diagramme de rayonnement mesuré ;
excursion de fréquence (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de
15 min).
Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil
une version actualisée dans un délai d'un mois.
3° Le titulaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la
couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de
service.
4° Si le conseil constate le non-respect des conditions techniques de la présente autorisation, le titulaire est
tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux
prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette
vérification.
Art. 4. - Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
Art. 5. - La présente décision sera notifiée à la SA CLT UFA et publiée au Journal officiel de la
République française.
Fait à Paris, le 20 décembre 2011.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. BOYON
A N N E X E I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Périgueux.
Fréquence : 90,7 MHz.
Adresse du site : château d'eau du Pareau, Coulounieix-Chamiers (24).
Altitude du site (NGF) : 194 mètres.
Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
0
90
0
180
4
270
6
10
0
100
0
190
5
280
6
20
0
110
0
200
6
290
5
30
0
120
0
210
6
300
4
40
0
130
1
220
6
310
3
50
0
140
1
230
6
320
3
60
0
150
2
240
6
330
2
70
0
160
3
250
6
340
1
80
0
170
3
260
6
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Agen.
Fréquence : 97,4 MHz.
Adresse du site : 232, rue de Bellevue, Agen (47).
Altitude du site (NGF) : 153 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
6
90
5
180
0
270
0
10
6
100
4
190
0
280
0
20
6
110
3
200
0
290
1
30
6
120
3
210
0
300
1
40
6
130
2
220
0
310
2
50
6
140
1
230
0
320
3
60
6
150
1
240
0
330
3
70
6
160
0
250
0
340
4
80
6
170
0
260
0
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I I I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Ruffec.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : Nord Charente Bois, route d'Aigre, La Faye (16).
Altitude du site (NGF) : 125 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 608 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
0
90
0
180
5
270
6
10
0
100
0
190
6
280
5
20
0
110
0
200
6
290
4
30
0
120
1
210
6
300
3
40
0
130
1
220
6
310
2
50
0
140
2
230
6
320
2
60
0
150
2
240
6
330
1
70
0
160
3
250
6
340
1
80
0
170
4
260
6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I V (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Cognac.
Fréquence : 100,9 MHz.
Adresse du site : château d'eau, lieudit La Croix Fraingant, Louzac-Saint-André (16).
Altitude du site (NGF) : 75 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
5
90
0
180
0
270
9
10
4
100
0
190
1
280
8
20
3
110
0
200
1
290
8
30
2
120
0
210
2
300
8
40
1
130
0
220
3
310
8
50
1
140
0
230
4
320
8
60
0
150
0
240
5
330
9
70
0
160
0
250
6
340
8
80
0
170
0
260
8
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Dax.
Fréquence : 102,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Laussuzan, Saint-Paul-Les-Dax (40).
Altitude du site (NGF) : 50 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
25
90
18
180
1
270
19
10
28
100
12
190
2
280
20
20
30
110
8
200
5
290
20
30
20
120
5
210
8
300
30
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
40
20
130
2
220
12
310
28
50
19
140
1
230
18
320
25
60
19
150
0
240
19
330
20
70
18
160
0
250
18
340
20
80
19
170
0
260
19
350
20
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Confolens.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : lieudit La Préchille, Confolens (16).
Altitude du site (NGF) : 219 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
5
90
6
180
0
270
0
10
6
100
5
190
0
280
0
20
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0
290
0
30
6
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3
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0
300
1
40
6
130
2
220
0
310
1
50
6
140
2
230
0
320
2
60
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1
240
0
330
2
70
6
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1
250
0
340
3
80
6
170
0
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V I I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Arcachon.
Fréquence : 103,1 MHz.
Adresse du site : lieudit La Préchille, La Teste-de-Buch (33).
Altitude du site (NGF) : 42 mètres.
Hauteur d'antenne : 88 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
3
90
0
180
3
270
7
10
2
100
0
190
3
280
7
20
1
110
0
200
4
290
7
30
1
120
0
210
5
300
7
40
0
130
0
220
6
310
7
50
0
140
0
230
7
320
6
60
0
150
1
240
7
330
5
70
0
160
1
250
7
340
4
80
0
170
2
260
7
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V I I I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Bergerac.
Fréquence : 103,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Marsol, Monbazillac (24).
Altitude du site (NGF) : 175 mètres.
Hauteur d'antenne : 67 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
2
90
6
180
2
270
0
10
2
100
6
190
1
280
0
20
3
110
6
200
1
290
0
30
4
120
6
210
0
300
0
40
5
130
5
220
0
310
0
50
5
140
4
230
0
320
0
60
6
150
4
240
0
330
0
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
70
6
160
3
250
0
340
1
80
6
170
2
260
0
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I X (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Royan.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Trie Têtu Suzac, Saint-Georges-de-Didonne (17).
Altitude du site (NGF) : 40 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
0
90
10
180
13
270
1
10
1
100
13
190
10
280
0
20
1
110
15
200
8
290
0
30
2
120
18
210
6
300
0
40
2
130
18
220
5
310
0
50
3
140
18
230
3
320
0
60
5
150
18
240
2
330
0
70
6
160
18
250
2
340
0
80
8
170
15
260
1
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Bayonne.
Fréquence : 105,1 MHz.
Adresse du site : col de Saint-Ignace, La Rhune, Ascain (64).
Altitude du site (NGF) : 890 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
6
90
4
180
19
270
20
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
10
4
100
6
190
20
280
19
20
2
110
10
200
21
290
18
30
1
120
16
210
22
300
20
40
0
130
19
220
23
310
24
50
0
140
22
230
24
320
22
60
0
150
24
240
23
330
19
70
1
160
20
250
22
340
16
80
2
170
18
260
21
350
10
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Bordeaux.
Fréquence : 105,1 MHz.
Adresse du site : avenue du Domaine-de-Vialle, Bouliac (33).
Altitude du site (NGF) : 66 mètres.
Hauteur d'antenne : 206 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 5 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
0
3
90
3
180
3
270
3
10
3
100
3
190
3
280
3
20
2
110
2
200
2
290
2
30
0
120
0
210
0
300
0
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
0
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0
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0
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2
160
2
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2
340
2
80
3
170
3
260
3
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Saintes.
Fréquence : 105,9 MHz.
Adresse du site : vélodrome, Saintes (17).
Altitude du site (NGF) : 38 mètres.
Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
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0
1
90
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5
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7
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1
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3
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3
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7
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3
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0
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3
250
7
340
2
80
0
170
4
260
7
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I I I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Angoulême.
Fréquence : 106,2 MHz.
Adresse du site : château d'eau de Toutifaut, rue du 11-Novembre, Soyaux (16).
Altitude du site (NGF) : 134 mètres.
Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
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0
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4
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2
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6
300
2
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2
220
6
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1
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
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3
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6
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1
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5
250
6
340
0
80
0
170
6
260
5
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I V (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : PAU.
Fréquence : 106,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Clos Béarnais, 427, chemin de Larouin, Jurançon (64).
Altitude du site (NGF) : 336 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
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12
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2
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8
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0
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2
80
13
170
6
260
0
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X V (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : île d'Oléron.
Fréquence : 107,5 MHz.
Adresse du site : château d'eau, 170, route de la Côtinière, Saint-Pierre-d'Oléron (17).
Altitude du site (NGF) : 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 55 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
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(degrés)
(dB) (1)
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8
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X V I (*)
Nom du service : RTL.
Secteur d'implantation : Auch.
Fréquence : 97,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Ensouquet, Auch (32).
Altitude du site (NGF) : 252 mètres.
Hauteur d'antenne : 57 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
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0
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AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
AZIMUT
ATTÉNUATION
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
(degrés)
(dB) (1)
80
0
170
0
260
6
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale.