industrie, énergie et économie numérique

J.O du 10/05/2012

Texte 177 : Arrêté du 18 avril 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines (INDG1208958A)
Texte 178 : Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom école de management (INDG1208945A)
Texte 179 : Arrêté du 25 avril 2012 prorogeant le mandat des membres des conseils d'administration des caisses mutuelles complémentaires et d'action sociale et fixant la date de leurs élections (INDR1221898A)
Texte 180 : Arrêté du 2 mai 2012 relatif aux contenus énergétiques des biocarburants et des carburants (INDR1222901A)
Texte 181 : Décision du 2 mai 2012 fixant les méthodes d'essai relatives aux caractéristiques du supercarburant sans plomb et du supercarburant sans plomb 95-E10 (INDR1222876S)
Texte 182 : Décret n° 2012-488 du 13 avril 2012 modifiant les obligations des opérateurs de communications électroniques conformément au nouveau cadre réglementaire européen (rectificatif) (INDI1134024Z)
Texte 287 : Arrêté du 27 avril 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences (INDI1222499A)

J.O du 04/05/2012

Texte 70 : Arrêté du 30 avril 2012 portant agrément d'organismes pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières (INDZ1221089A)
Texte 99 : Arrêté du 24 avril 2012 portant nomination au comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (INDR1221933A)

J.O du 03/05/2012

Texte 61 : Arrêté du 23 avril 2012 portant application de l'article 26 du décret n° 2011-1697 du 1er décembre 2011 relatif aux ouvrages des réseaux publics d'électricité et des autres réseaux d'électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques (INDR1221644A)

J.O du 02/05/2012

Texte 29 : Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom ParisTech (INDG1208937A)
Texte 30 : Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom SudParis (INDG1208941A)
Texte 31 : Arrêté du 18 avril 2012 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil d'école de Télécom Bretagne (INDG1208949A)
Texte 32 : Arrêté du 18 avril 2012 portant organisation des élections des représentants des personnels et des élèves au conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom (INDG1209508A)

J.O du 28/04/2012

Texte 52 : Arrêté du 20 avril 2012 autorisant la société Petronas Energy Trading Limited à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel (INDR1221513A)
Texte 107 : Décret du 26 avril 2012 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux - M. Schmitt (Alain-Louis) (INDG1220504D)
Texte 108 : Décret du 27 avril 2012 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences - M. Le Pesteur (Jean-Pierre) (INDI1203720D)
Texte 109 : Arrêté du 17 avril 2012 portant nomination au conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles (INDR1221307A)

J.O du 27/04/2012

Texte 146 : Arrêté du 6 avril 2012 portant nomination à la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures (INDR1221078A)

J.O du 26/04/2012

Texte 77 : Arrêté du 18 avril 2012 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1991 portant organisation des élections des représentants des élèves et des personnels aux conseils d'administration et des représentants des élèves aux comités d'enseignement siégeant en conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines (INDG1208955A)
Texte 78 : Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition des conseils de discipline des écoles nationales supérieures des mines de Paris, Saint-Etienne, Alès, Douai et Nantes (INDG1208953A)
Texte 117 : Arrêté du 18 avril 2012 portant nomination à la commission consultative des communications électroniques (INDI1130760A)

J.O du 25/04/2012

Texte 34 : Arrêté du 9 avril 2012 autorisant la société natGAS Aktiengesellschaft à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel (INDR1220737A)
Texte 35 : Arrêté du 9 avril 2012 autorisant la société natGAS France SASU à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel (INDR1220751A)
Texte 36 : Arrêté du 16 avril 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux, les prélèvements et consommations d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète de Marcoule (INDZ1210151A)