J.O du 18/03/2010
1 Décret n° 2010-277 du 16 mars 2010 relatif au Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire (DEVP0828703D)2 Arrêté du 1er mars 2010 portant agrément d'organismes pour l'application des articles 16 et 17 bis de l'arrêté du 24 mars 1978 modifié portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation d'appareils à pression (DEVP0928891A)3 Arrêté du 3 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de places offertes aux concours sur épreuves et sur titres pour le recrutement d'élèves stagiaires administrateurs des affaires maritimes (DEVL1005416A)4 Arrêté du 3 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de places offertes aux concours sur épreuves et sur titres pour le recrutement dans le corps des administrateurs des affaires maritimes au grade d'administrateur principal (DEVL1005417A)5 Arrêté du 5 mars 2010 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère (DEVE1006605A)6 Arrêté du 8 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour le recrutement de contrôleurs des travaux publics de l'Etat dans les domaines aménagement et infrastructures terrestres, aménagement et infrastructures fluviales, maritimes ou portuaires et phares et balises et sécurité maritime (DEVL1005045A)7 Décret n° 2010-278 du 16 mars 2010 portant publication de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de l'Inde sur le transfèrement des personnes condamnées, signée à New Delhi le 25 janvier 2008 (MAEJ1005708D)8 Décret n° 2010-279 du 16 mars 2010 portant publication de la décision CM-I-9-7.3-1 du 5 juin 2009 relative à l'adoption d'amendements à l'article 1.08 du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes) adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (ensemble une annexe) (MAEJ1001663D)9 Décret n° 2010-280 du 16 mars 2010 portant publication de la décision CM-I-9-7.1-1 du 5 juin 2009 relative à l'adoption d'amendements aux articles 8.01, 1.10 et 8.07 du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes) adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (ensemble une annexe) (MAEJ1001629D)10 Décret n° 2010-281 du 16 mars 2010 modifiant le décret n° 2009-1707 du 30 décembre 2009 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de Saint- Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon (ECES1005982D)11 Arrêté du 8 mars 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un concours sur titres pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (ECEP1006372A)12 Arrêté du 2 mars 2010 portant ouverture de concours de recrutement de techniciens supérieurs territoriaux (IOCB1007246A)13 Arrêté du 10 mars 2010 portant ouverture d'un examen professionnel d'accès au grade de technicien supérieur chef territorial (IOCB1007077A)14 Arrêté du 23 février 2010 modifiant l'arrêté du 4 février 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (MENH1005335A)15 Arrêté du 25 février 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de postes offerts aux recrutements sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (MENH1005570A)16 Arrêté du 2 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de postes offerts au concours de recrutement de médecins de l'éducation nationale (MENH1004615A)17 Arrêté du 2 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 le nombre de postes offerts au concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social du ministère de l'éducation nationale (MENH1004619A)18 Arrêté du 15 mars 2010 annulant et reportant une épreuve d'admissibilité du concours externe du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) et du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat correspondant (CAFEP/CAPES) dans la section lettres modernes (session 2010) (MENH1007376A)19 Décret n° 2010-282 du 16 mars 2010 autorisant la mise en oeuvre, par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « soins médicaux gratuits » (DEFD0929256D)20 Arrêté du 15 mars 2010 pris pour l'application de l'article 278 quinquies du code général des impôts relatif au taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à certains appareillages (SASS1006030A)21 Décision du 25 janvier 2010 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique (SASM1020028S)22 Arrêté du 2 mars 2010 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2010 à l'examen professionnel pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche (AGRS1005986A)23 Arrêté du 2 mars 2010 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2010 à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (AGRS1006004A)24 Délibération du 10 décembre 2009 de la Commission nationale des compétences et des talents (IMIK1005921X)25 Arrêté du 16 mars 2010 portant nomination (régisseurs d'avances) (PRMG1007350A)26 Arrêté du 2 mars 2010 portant admission à la retraite (ponts et chaussées) (DEVL1005472A)27 Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (DEVK1006672A)28 Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (DEVK1005924A)29 Décret du 16 mars 2010 portant nomination (Conseil d'Etat) (JUSA1006194D)30 Décret du 16 mars 2010 portant intégration (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) (JUSA1006260D)31 Arrêté du 25 février 2010 portant nomination (directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse) (JUSF1006749A)32 Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination (directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse) (JUSF1006755A)33 Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination (directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse) (JUSF1006761A)34 Arrêté du 9 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature (JUSB1006385A)35 Arrêté du 10 mars 2010 portant attribution de fonctions (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) (JUSA1007153A)36 Décret du 16 mars 2010 portant nomination de commissaires de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) (MAEJ1006981D)37 Arrêté du 9 mars 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1006358A)38 Arrêté du 10 mars 2010 portant admission à la retraite (attachés d'administration) (ECEP1006892A)39 Arrêté du 10 mars 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs des mines) (ECEG1006531A)40 Arrêté du 26 novembre 2009 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux) (IOCB1005941A)41 Arrêté du 11 février 2010 portant promotion (inspection du travail) (MTSO1007052A)42 Arrêté du 11 février 2010 portant promotion (inspection du travail) (MTSO1007061A)43 Arrêté du 25 février 2010 portant réintégration et admission à la retraite (receveurs des finances) (BCFR1004393A)44 Arrêté du 25 février 2010 portant réintégration et admission à la retraite (receveurs des finances) (BCFR1004396A)45 Décret du 17 mars 2010 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé - M. Garros (Bertrand) (SASP1001918D)46 Arrêté du 15 mars 2010 portant nomination au conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (SASP1002058A)47 Arrêté du 16 mars 2010 portant nomination (administration centrale) (SASS1003826A)48 Arrêté du 15 janvier 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement) (AGRS1000452A)49 Arrêté du 4 mars 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) (AGRS1003879A)50 Arrêté du 10 mars 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) (AGRS1003871A)51 Décret du 17 mars 2010 portant nomination de la présidente et du président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques (MCCK1005591D)52 Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un avenant et d'un accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des chaînes de cafétérias et assimilés (n° 2060) (MTST1006826A)53 Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de vente à distance (n° 2198) (MTST1006829A)54 Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertises en automobile (n° 1951) (MTST1006830A)55 Arrêté du 8 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires (n° 1517) (MTST1006834A)56 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'accords, d'avenants et d'un procès-verbal conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (n° 16) (MTST1006740A)57 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés (n° 1947) (MTST1006831A)58 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du négoce d'ameublement (n° 1880) (MTST1006833A)59 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de l'habillement (n° 247) (MTST1006837A)60 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à l'accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises techniques du secteur audiovisuel (MTST1006838A)61 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité (n° 1351) (MTST1006840A)62 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des huissiers de justice (n° 1921) (MTST1006846A)63 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'édition phonographique (n° 2770) (MTST1006847A)64 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des sociétés d'assistance (n° 1801) (MTST1006860A)65 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286) (MTST1006886A)66 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes (n° 1405) (MTST1006888A)67 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'horlogerie (n° 1044) (MTST1006889A)68 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications (n° 2148) (MTST1006893A)69 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé (n° 1987) (MTST1006895A)70 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord national professionnel relatif à l'emploi des salariés âgés dans la métallurgie (n° 2853) (MTST1006902A)71 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (n° 1261) (MTST1006905A)72 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des missions locales et PAIO (n° 2190) (MTST1006914A)73 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) (MTST1006918A)74 Arrêté du 10 mars 2010 portant élargissement au commerce de gros de la poissonnerie d'avenants à la convention collective nationale de la poissonnerie (n° 1504) (MTST1006924A)75 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs (n° 1589) (MTST1006917A)76 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la charcuterie de détail (n° 953) (MTST1006920A)77 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des maisons d'étudiants (n° 1671) (MTST1006922A)78 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518) (MTST1006946A)79 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216) (MTST1006949A)80 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des activités du déchet (n° 2149) (MTST1006953A)81 Arrêté du 10 mars 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage de Nord - Pas-de- Calais et de Picardie (n° 637) (MTST1006907A)82 Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires- priseurs judiciaires (MTST1006825V)83 Arrêté du 11 mars 2010 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les producteurs de l'horticulture, de la pépinière du département de l'Allier (n° 9032) (AGRS1007039A)84 Arrêté du 11 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'exécution des exploitations agricoles et des coopératives d'utilisation de matériel agricole du département des Bouches-du-Rhône (n° 8131) (AGRS1007047A)85 Arrêté du 11 mars 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles et entreprises de travaux agricoles du département de la Haute-Savoie (n° 9741) (AGRS1006955A)86 Avis n° 333820 du 12 mars 2010 (CETX1007444V)87 Délibération n° 2010-009 du 28 janvier 2010 portant avis sur le projet de décret autorisant la mise en oeuvre par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « soins médicaux gratuits » (avis CNIL n° 1401591) (CNIX1007191X)88 Décision n° 2010-58 du 16 mars 2010 portant répartition de la durée d'émission relative à la campagne audiovisuelle officielle pour le second tour de l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse le 21 mars 2010 (CSAC1007525S)89 Décision n° 2010-59 du 16 mars 2010 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne audiovisuelle officielle pour le second tour de l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse le 21 mars 2010 (CSAC1007526S)90 Décret du 16 mars 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier. (IMIC1004194D)91 Décret du 16 mars 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier. (IMIC1004058D)92 Décret du 16 mars 2010 rapportant un décret de naturalisation En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier. (IMIC1004051D)94 COMMISSIONS (INPX1000795X)96 DOCUMENTS ET PUBLICATIONS (INPX1000741X)97 ORDRE DU JOUR (INPX10000598X)99 CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS (INPX1000792X)100 COMMISSIONS (INPX1000794X)101 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES (INPX1000740X)102 OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (INPX1000796X)103 Avis relatif au concours sur titres pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (ECEP1006374V)104 Avis de vacance d'emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière (SASH1006891V)105 Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix (SASH1006985V)106 Avis relatif à un examen professionnel pour le recrutement d'ingénieur hospitalier (SASH1006979V)107 Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'ingénieur hospitalier (SASH1006982V)108 Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'ingénieur hospitalier (SASH1006983V)109 Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'ingénieur hospitalier (SASH1006984V)110 Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier (SASH1006971V)111 Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier (SASH1006973V)112 Avis relatif à un concours externe sur titres pour le recrutement de technicien supérieur hospitalier (SASH1006976V)113 Avis de vacance d'un emploi de conseiller technique et pédagogique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales (SASH1006873V)114 Avis de vacance d'un emploi de conseiller pédagogique auprès d'une direction régionale des affaires sanitaires et sociales (SASH1006874V)115 Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière (SASH1003391V)116 Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière (SASH1006200V)117 Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière (SASH1006201V)118 Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière (SASH1006204V)119 Avis relatif à un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière (SASH1006878V)120 Avis relatif à un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière (SASH1006883V)121 Avis relatif à un concours externe sur titres d'agents chefs de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière (SASH1006885V)122 Avis relatif à un concours externe sur titres d'agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière (SASH1006887V)123 Avis relatif à un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'agent chef de 2e catégorie de la fonction publique hospitalière (SASH1006890V)124 Avis relatif au contrat pluriannuel à conclure entre l'Etat et la société Aéroports de Paris, prolongeant le délai de consultation (DEVA1006633V)125 Résultats du tirage du Loto du lundi 15 mars 2010 (BCFX1000729V)126 Résultats du tirage de l'OXO du lundi 15 mars 2010 (BCFX1000730V)