J.O du 13/07/2010
1 LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (DEVX0822225L)2 Arrêté du 12 juillet 2010 portant suppression de la régie de recettes d'avances instituée auprès du directeur de l'audit externe des Nations unies (CPTX1017977A)3 Arrêté du 9 juillet 2010 fixant les règles d'organisation et de déroulement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la justice (JUST1018307A)4 Arrêté du 2 juillet 2010 portant modification de l'arrêté du 3 août 2000 relatif à l'institution d'une régie d'avances auprès du détachement militaire d'assistance technique et de coordination à Dakar pour l'école d'application de l'infanterie et l'Ecole nationale des officiers d'active de Thiès au Sénégal (MAEA1012764A)5 Arrêté du 1er juillet 2010 portant approbation d'une cession de participation financière par l'Agence française de développement (ECET1010677A)6 Arrêté du 5 juillet 2010 modifiant la liste des emplois de chef de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques (ECES1017323A)7 Arrêté du 21 juin 2010 fixant le montant des droits d'inscription pour l'année universitaire 2011- 2012 à l'examen prévu à l'article 16 du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 modifié relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités (ESRS1013534A)8 Arrêté du 5 juillet 2010 portant délégation de signature (cabinet du ministre) (DEFM1016836A)9 Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (SASS1016187A)10 Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (SASS1016188A)11 Arrêté du 7 juillet 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (SASS1016262A)12 Arrêté du 7 juillet 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (SASS1016408A)13 Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126- 4 du code de la santé publique (SASS1016170A)14 Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126- 4 du code de la santé publique (SASS1017467A)15 Arrêté du 30 juin 2010 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2010 aux concours de recrutement de conservateurs stagiaires du patrimoine (MCCB1017334A)16 Arrêté du 2 juillet 2010 fixant le nombre de sièges accordés aux organisations syndicales représentatives au sein des commissions consultatives paritaires des agents non titulaires des services et de certains établissements publics à caractère administratif sous la tutelle du ministère de la culture et de la communication (MCCB1017465A)17 Arrêté du 2 juillet 2010 portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité local (IMIK1017125A)18 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 4° Est (INDI1016181A)19 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 7° Est (INDI1016179A)20 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 9° Est (INDI1016094A)21 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 10° Est (INDI1016202A)22 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 12,5° Ouest (INDI1016183A)23 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 16° Est (INDI1016218A)24 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 25,5° Est (INDI1016225A)25 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 33° Est (INDI1016226A)26 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 36° Est (INDI1016248A)27 Arrêté du 22 juin 2010 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire à la position orbitale 70,5° Est (INDI1016249A)28 Arrêté du 12 juillet 2010 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre (PRMX1018548A)29 Arrêté du 12 juillet 2010 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports (DEVC1017528A)30 Décret du 9 juillet 2010 portant nomination (magistrature) (JUSB1016516D)31 Arrêté du 29 juin 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels) (JUSC1017256A)32 Arrêté du 29 juin 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels) (JUSC1017261A)33 Arrêté du 29 juin 2010 nommant un notaire salarié (officiers publics ou ministériels) (JUSC1017268A)34 Arrêté du 29 juin 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels) (JUSC1017251A)35 Arrêté du 29 juin 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels) (JUSC1017262A)36 Arrêté du 29 juin 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels) (JUSC1017257A)37 Arrêté du 2 juillet 2010 portant admission à la retraite (Conseil d'Etat) (JUSA1017442A)38 Arrêté du 2 juillet 2010 portant admission à la retraite (Conseil d'Etat) (JUSA1017443A)39 Arrêté du 5 juillet 2010 portant admission à la retraite (Conseil d'Etat) (JUSA1017441A)40 Arrêté du 1er juillet 2010 portant nomination à l'Assemblée des Français de l'étranger (MAEF1017162A)41 Arrêté du 1er juillet 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1017498A)42 Arrêté du 1er juillet 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1017502A)43 Arrêté du 6 juillet 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre (MAEC1017804A)44 Arrêté du 6 mai 2010 portant admission à la retraite (services à l'étranger) (ECET1017777A)45 Arrêté du 29 juin 2010 portant admission à la retraite (services à l'étranger) (ECET1017789A)46 Arrêté du 5 juillet 2010 portant réintégration et admission à la retraite (contrôle général des assurances) (ECEP1017870A)47 Arrêté du 12 février 2010 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux) (IOCB1017760A)48 Arrêté du 23 juin 2010 portant nomination des membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit privé et sciences criminelles pour l'année 2010 (ESRH1016025A)49 Décret du 12 juillet 2010 portant élévations aux rang et appellation de général d'armée, élévations aux rang et appellation de général d'armée aérienne, élévations aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, affectations d'officiers généraux (DEFB1017212D)50 Arrêté du 18 mai 2010 portant admission à la retraite (administration centrale) (DEFH1017638A)51 Arrêté du 27 mai 2010 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications) (DEFH1015706A)52 Arrêté du 13 juin 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (DEFA1017516A)53 Arrêté du 16 juin 2010 portant acceptation de démission et radiation (administration centrale) (DEFH1017647A)54 Arrêté du 24 juin 2010 portant admission à la retraite (administration centrale) (DEFH1017680A)55 Arrêté du 30 juin 2010 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances) (DEFK1017623A)56 Arrêté du 30 juin 2010 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances) (DEFK1017625A)57 Arrêté du 30 juin 2010 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances) (DEFK1017621A)58 Arrêté du 30 juin 2010 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances) (DEFK1017629A)59 Arrêté du 5 juillet 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre (DEFM1016834A)60 Arrêté du 30 juin 2010 fixant la liste d'admission au concours spécial d'internat de médecine du travail 2010 (SASN1017352A)61 Arrêté du 6 juillet 2010 portant nomination au cabinet du ministre (EATV1017899A)62 Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif régional portant sur la mise en place d'un régime d'assurance complémentaire frais de santé des salariés non cadres des exploitations et entreprises agricoles d'Alsace (AGRS1017838V)63 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles de la région Poitou-Charentes, à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-La-Garde et Montguyon (Charente-Maritime) (AGRS1017805V)64 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les travaux d'aménagement et d'entretien forestiers des départements de la Gironde, des Landes et du Lot- et-Garonne (AGRS1017808V)65 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Creuse (AGRS1017812V)66 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de battages et de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Loir-et-Cher (AGRS1017811V)67 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles, les pépiniéristes et les établissements desdites exploitations du département de Loir-et-Cher (AGRS1017820V)68 Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire (ouvriers et employés) (AGRS1017824V)69 Décision n° 2009-1003 du 3 juin 2009 autorisant la SARL Soderane à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé 107,7 FM sur les autoroutes A 1 et A 26 (section Arras/Calais) (CSAC1017712S)70 Décision n° 2010-497 du 1er juin 2010 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé Télé Lyon Métropole à Taluyers et modifiant les décisions n° 2006-451 du 18 juillet 2006 et n° 2007-508 du 24 juillet 2007 (CSAC1017044S)71 Décision n° 2010-499 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique (CSAC1017237S)72 Décision n° 2010-500 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Groupement des radios associatives locales (GRAL) pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Forum (CSAC1017245S)73 Décision n° 2010-508 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock (CSAC1017717S)74 Décision n° 2010-509 du 22 juin 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons (CSAC1017720S)75 Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire (CSAR1017054X)76 Avis n° 2010-0290 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 4° Est (ARTL1016980V)77 Avis n° 2010-0291 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 7° Est (ARTL1016978V)78 Avis n° 2010-0292 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 9° Est (ARTL1016977V)79 Avis n° 2010-0293 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 10° Est (ARTL1016972V)80 Avis n° 2010-0294 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 12,5° Ouest (ARTL1016936V)81 Avis n° 2010-0296 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 16° Est (ARTL1016932V)82 Avis n° 2010-0297 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 25,5° Est (ARTL1016930V)83 Avis n° 2010-0298 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 33° Est (ARTL1016927V)84 Avis n° 2010-0299 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 36° Est (ARTL1016923V)85 Avis n° 2010-0300 du 11 mars 2010 sur la demande d'autorisation d'exploitation d'assignations de fréquences formulée par la société Eutelsat auprès de l'Agence nationale des fréquences, pour un système satellitaire à la position orbitale 70,5° Est (ARTL1016919V)86 ORDRE DU JOUR (INPX1002093X)87 COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉE (INPX1002094X)88 GROUPES POLITIQUES (INPX1002096X)89 COMMISSIONS (INPX1002087X)90 DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES (INPX1002088X)91 DOCUMENTS ET PUBLICATIONS (INPX1002095X)92 ORDRE DU JOUR (INPX1002091X)93 BUREAU DU SÉNAT (INPX1001009X)94 COMMISSIONS (INPX1002089X)95 DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES (INPX1002090X)96 ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES (INPX1002085X)97 RÉSOLUTIONS EUROPÉENNES (INPX1002086X)98 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES (INPX1002092X)99 INFORMATIONS DIVERSES (INPX1002097X)100 OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (INPX1002063X)101 Avis de vacance d'emploi de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse (JUSF1017790V)102 Avis de vacance d'emploi d'un chef de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques (ECES1017338V)103 Avis concernant la vacance des fonctions de directeur de l'Ecole normale supérieure d'Ulm (ESRH1015982V)104 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16- 5 du code de la sécurité sociale (SASS1014803V)105 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (SASS1016189V)106 Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques (SASS1016190V)107 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16- 5 du code de la sécurité sociale (SASS1016365V)108 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16- 5 du code de la sécurité sociale (SASS1016368V)109 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16- 5 du code de la sécurité sociale (SASS1017306V)110 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (SASS1018018V)111 Avis relatif au prix d'une spécialité pharmaceutique publié en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale (SASS1018276V)112 Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16- 6 du code de la sécurité sociale (SASS1018280V)113 Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 9 juillet 2010 (BCRX1002076V)114 Résultats des tirages du Keno du vendredi 9 juillet 2010 (BCRX1002078V)