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Liste des sites classés au cours de l'année 2009 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341- 22, R. 341-4 et R. 341-5)

NOR : DEVN1004672K



J.O du 09/03/2010 (Texte 2)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

RÉGIONS
DÉPARTEMENTS
COMMUNES
SITES
DATE DE L'ARRÊTÉ OU DU DÉCRET
C h a m p a g n e -
Haute-Marne
Bourmont
L'ensemble formé par la promenade
Arrêté du 9 décembre 2009
Ardennes
du Cona et le parc des Roches
L a n g u e d o c -
Hérault
Saint-Geniès-de-Varensal
L'ensemble formé par l'Aven du Mont-
Arrêté du 12 février 2009
Roussillon
Marcou (sol et sous-sol)
Limousin
Creuse
Bourganeuf
L'ensemble formé par les gorges du
Décret du 11 février 2009
Verger et leurs abords
Rhône-Alpes
Ain
Saint-Germain-de-Joux
La vallée de la Semine
Décret du 2 septembre 2009
Liste des sites inscrits au cours de l'année 2009
(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
RÉGIONS
DÉPARTEMENTS
COMMUNES
SITES
DATE DE L'ARRÊTÉ
P r o v e n c e -
A l p e s - d e - H a u t e -
Val-de-Chalvagne
L'ensemble formé par le Castellet-
Arrêté du 23 février 2009
A l p e s - C ô t e
Provence
S a i n t - C a s s i e n e t s e s a b o r d s
d'Azur
(nouvelle délimitation)
P r o v e n c e -
A l p e s - d e - H a u t e -
Montsalier
L'ensemble formé par le vieux
Arrêté du 23 février 2009
Alpes-Côte-
Provence
Montsalier et ses abords
d'Azur