ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

J.O du 12/05/2012

Texte 6 : Arrêté du 11 mai 2012 portant nomination et détachement (administration centrale) (MENH1208379A)

J.O du 10/05/2012

Texte 131 : Arrêté du 25 avril 2012 portant application de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles (MENV1221832A)
Texte 132 : Arrêté du 7 mai 2012 fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation des personnels relevant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (MENF1220270A)
Texte 133 : Arrêté du 7 mai 2012 fixant la rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement d'agents publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (MENF1221084A)
Texte 253 : Arrêté du 13 avril 2012 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 relatif à la désignation des membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française (MENE1220380A)

J.O du 06/05/2012

Texte 36 : Décret n° 2012-662 du 4 mai 2012 relatif à la valorisation de l'engagement des élèves en tant que jeune sapeur-pompier ou sapeur-pompier volontaire (MENE1220999D)

J.O du 05/05/2012

Texte 68 : Décret n° 2012-640 du 3 mai 2012 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat (MENE1220712D)
Texte 69 : Arrêté du 2 février 2012 portant délégation permanente de pouvoirs aux recteurs et aux vice-recteurs de Polynésie française et de Mayotte pour recruter des agents non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement relevant du premier degré (MENH1200993A)
Texte 70 : Arrêté du 24 avril 2012 relatif à l'abrogation de la mention complémentaire « métiers de l'eau » (MENE1221748A)

J.O du 04/05/2012

Texte 92 : Décret du 2 mai 2012 portant nomination de directeurs académiques des services de l'éducation nationale (MENH1220992D)

J.O du 03/05/2012

Texte 30 : Arrêté du 18 avril 2012 modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 modifiés relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac (MENE1221025A)

J.O du 02/05/2012

Texte 17 : Arrêté du 13 avril 2012 fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (MENF1210166A)

J.O du 29/04/2012

Texte 23 : Arrêté du 25 avril 2012 modifiant l'arrêté du 29 février 2012 fixant pour les années 2012, 2013 et 2014 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENH1220071A)
Texte 59 : Décret du 27 avril 2012 portant nomination de directeurs académiques des services de l'éducation nationale (MENH1220226D)
Texte 60 : Arrêté du 27 avril 2012 portant nomination et détachement (administration centrale) (MENH1208073A)
Texte 61 : Arrêté du 27 avril 2012 portant nomination et détachement (administration centrale) (MENH1208495A)
Texte 62 : Arrêté du 27 avril 2012 portant nomination et détachement (administration centrale) (MENH1208218A)

J.O du 28/04/2012

Texte 130 : Avis de vacance d'un emploi offert au titre de l'obligation de mobilité statutaire des fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration (MENI1220915V)

J.O du 27/04/2012

Texte 79 : Décret n° 2012-581 du 26 avril 2012 relatif aux conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif (MENV1220690D)
Texte 80 : Arrêté du 13 avril 2012 relatif au brevet informatique et internet pour adultes (MENE1205811A)
Texte 81 : Arrêté du 13 avril 2012 relatif aux modules spécifiques du programme d'enseignement de sciences physiques et chimiques pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (MENE1220364A)

J.O du 26/04/2012

Texte 48 : Décret n° 2012-566 du 24 avril 2012 relatif à l'accès au dispositif d'initiation aux métiers en alternance (MENE1204568D)
Texte 49 : Décret n° 2012-567 du 24 avril 2012 relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENA1205524D)
Texte 50 : Décret n° 2012-568 du 24 avril 2012 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENA1203079D)
Texte 51 : Arrêté du 24 avril 2012 modifiant l'arrêté du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENA1127624A)