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ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

J.O du 02/02/2012

Texte 35 : Arrêté du 19 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2011 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2012 et fixant les modalités de candidature (ESRH1200957A)
Texte 36 : Arrêté du 19 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2011 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2012 et fixant les modalités de candidature (ESRH1200959A)

J.O du 01/02/2012

Texte 26 : Décret n° 2012-156 du 30 janvier 2012 modifiant des dispositions statutaires relatives à certains corps d'enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences (ESRH1113164D)
Texte 27 : Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 18 février 1992 fixant les modalités d'organisation du concours de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes et aux candidats justifiant d'un titre ou diplôme, d'une formation ou d'une qualification reconnue équivalente à la troisième année de scolarité de cette école dans les conditions fixées par le chapitre III du décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique (ESRH1201345A)
Texte 28 : Arrêté du 19 janvier 2012 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESRH1200485A)

J.O du 31/01/2012

Texte 64 : Décret n° 2012-149 du 30 janvier 2012 relatif aux modalités d'intégration des activités internationales du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires à l'établissement public Campus France (ESRS1202272D)
Texte 65 : Arrêté du 27 janvier 2012 fixant la date limite des élections des représentants des étudiants aux conseils d'administration des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires (ESRS1201862A)

J.O du 29/01/2012

Texte 25 : Décret n° 2012-116 du 27 janvier 2012 relatif à l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle (ESRS1126213D)
Texte 26 : Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de désignation des jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur (ESRH1133536A)
Texte 27 : Arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux règles de composition des jurys et aux modalités de désignation des experts susceptibles de siéger dans les jurys de concours et d'examens professionnels de recrutement et d'avancement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur (ESRH1133537A)

J.O du 28/01/2012

Texte 32 : Arrêté du 16 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours externes d'ingénieurs d'études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (ESRZ1200010A)
Texte 33 : Arrêté du 16 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (ESRZ1200009A)
Texte 34 : Arrêté du 17 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'un ingénieur de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (ESRZ1200011A)
Texte 35 : Arrêté du 17 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours externes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (ESRZ1200012A)
Texte 72 : Arrêté du 5 janvier 2012 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (ESRS1135409A)

J.O du 27/01/2012

Texte 40 : Décret n° 2012-96 du 26 janvier 2012 relatif à la déconcentration de certaines mesures de nomination et de gestion des enseignants associés des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (ESRH1113222D)
Texte 81 : Décret du 25 janvier 2012 modifiant le décret du 26 septembre 2011 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Walter (Christian) (ESRH1132296D)
Texte 82 : Décret du 25 janvier 2012 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) (ESRH1130489D)
Texte 83 : Décret du 25 janvier 2012 portant nomination (enseignements supérieurs) (ESRH1131334D)
Texte 84 : Décret du 25 janvier 2012 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Desportes (Vincent) (ESRH1132410D)
Texte 85 : Décret du 25 janvier 2012 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) - Mme Poilpot-Rocaboy (Gwénaëlle) (ESRH1134140D)
Texte 86 : Décret du 26 janvier 2012 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de la recherche - Mme Briand (Pascale) (ESRR1200848D)

J.O du 26/01/2012

Texte 28 : Arrêté du 19 janvier 2012 portant ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés de recherche de 2e classe à l'Institut de recherche pour le développement (ESRZ1200014A)
Texte 29 : Arrêté du 19 janvier 2012 portant ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut de recherche pour le développement (ESRZ1200015A)
Texte 56 : Décret du 24 janvier 2012 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) (ESRH1128013D)


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