ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
J.O du 28/08/2010
Texte 33 : Décret n° 2010-977 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 85-427 du 12 avril 1985 relatif à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (ESRS1012270D)Texte 108 : Décret du 26 août 2010 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences - Mme BRÉCHIGNAC (Catherine) (ESRB1020338D)
Texte 109 : Décret du 26 août 2010 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques) (ESRH1019022D)
J.O du 27/08/2010
Texte 14 : Décret n° 2010-965 du 26 août 2010 relatif au statut de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (ESRS1012876D)Texte 15 : Décret n° 2010-966 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des conservateurs généraux des bibliothèques (ESRH1006140D)
Texte 16 : Décret n° 2010-967 du 26 août 2010 fixant l'échelonnement indiciaire du corps des conservateurs généraux des bibliothèques, du corps des conservateurs des bibliothèques et du corps des bibliothécaires (ESRH1013999D)
J.O du 26/08/2010
Texte 36 : Décret n° 2010-956 du 25 août 2010 modifiant le décret n° 2006-1093 du 29 août 2006 pris pour l'application de l'article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances (ESRS1017304D)J.O du 19/08/2010
Texte 11 : Arrêté du 4 août 2010 fixant les taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et dans les instituts universitaires de formation des maîtres (ESRS1016166A)J.O du 12/08/2010
Texte 3 : Arrêté du 5 août 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours externes d'ingénieur de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (ESRZ1000299A)Texte 4 : Arrêté du 5 août 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un concours externe d'ingénieur de recherche de 1re classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (ESRZ1000300A)
Texte 5 : Arrêté du 5 août 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours externes de technicien de classe normale à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (ESRZ1000301A)
J.O du 11/08/2010
Texte 7 : Arrêté du 9 juillet 2010 relatif à l'organisation de la session 2011 de l'examen des brevets de technicien supérieur du diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (ESRS1017040A)Texte 22 : Arrêté du 21 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 8 mars 2010 relatif à la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs (ESRH1018001A)
J.O du 06/08/2010
Texte 32 : Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture de concours externes d'ingénieur d'études de 2e classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (ESRZ1000272A)Texte 33 : Arrêté du 27 juillet 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un concours externe d'assistant ingénieur à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (ESRZ1000271A)
J.O du 05/08/2010
Texte 78 : Décret du 3 août 2010 portant nomination de professeurs associés des universités à temps plein (disciplines médicales) (ESRH1017725D)Texte 79 : Décret du 3 août 2010 portant nomination de professeurs associés des universités à mi-temps (disciplines médicales) (ESRH1017729D)
Texte 80 : Décret du 3 août 2010 portant nomination (enseignements supérieurs) (ESRH1018193D)
J.O du 04/08/2010
Texte 66 : Décret du 2 août 2010 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine - M. Bernard Charpentier (enseignements supérieurs) (ESRH1017397D)Texte 67 : Décret du 2 août 2010 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine - Mme Aline Marcelli (enseignements supérieurs) (ESRH1017402D)
Texte 68 : Décret du 2 août 2010 portant approbation de l'élection à l'Académie nationale de médecine - M. Jean-Paul Laplace (enseignements supérieurs) (ESRH1017398D)
Texte 69 : Décret du 2 août 2010 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine - M. Guy Nicolas (enseignements supérieurs) (ESRH1017405D)
J.O du 03/08/2010
Texte 12 : Arrêté du 9 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2007 fixant les modalités d'organisation du concours externe et du concours interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ESRH1018292A)J.O du 01/08/2010
Texte 26 : Décret du 30 juillet 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. Federici (Dominique) (ESRH1017272D)Texte 27 : Décret du 30 juillet 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs) - M. Addi (Khalid) (ESRH1017475D)
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