ministère de la défense
J.O du 29/08/2010
Texte 31 : Arrêté du 12 août 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la défense (DEFH1021389A)Texte 32 : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée (DEFH1017788A)
Texte 51 : Décret du 27 août 2010 portant affectation d'officiers généraux de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat) (DEFB1018836D)
J.O du 28/08/2010
Texte 34 : Décret n° 2010-978 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 2005-764 du 8 juillet 2005 portant attribution d'une indemnité d'accompagnement de la reconversion (DEFH0930345D)Texte 35 : Arrêté du 25 août 2010 portant délégation de signature (ministère de la défense) (DEFD1022390A)
J.O du 27/08/2010
Texte 17 : Arrêté du 17 août 2010 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes ouverts au trafic aérien commercial dont le ministère de la défense est affectataire principal (DEFD1020980A)Texte 18 : Arrêté du 17 août 2010 relatif à la prévention du péril animalier sur les aérodromes ouverts au trafic aérien commercial dont le ministère de la défense est affectataire principal (DEFD1021021A)
Texte 59 : Décret du 25 août 2010 portant concession de la médaille militaire (DEFM1020009D)
Texte 60 : Arrêté du 3 août 2010 portant nomination au Comité d'indemnisation des victimes d'essais nucléaires (DEFD1019970A)
Texte 61 : Arrêté du 16 août 2010 portant nomination et titularisation (attachés d'administration) (DEFH1021866A)
Texte 62 : Arrêté du 17 août 2010 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances) (DEFK1022109A)
J.O du 21/08/2010
Texte 32 : Arrêté du 30 juillet 2010 fixant les taux annuels de l'indemnité pour charges militaires (DEFH1017284A)Texte 33 : Arrêté du 12 août 2010 fixant le nombre total de postes offerts aux concours déconcentrés externe et interne pour le recrutement de secrétaires administratifs du ministère de la défense au titre de l'année 2010 (DEFH1021391A)
Texte 34 : Décision du 18 août 2010 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l'armée de l'air) (DEFD1022031S)
Texte 74 : Arrêté du 10 août 2010 portant nomination et maintien en détachement (conseillers d'administration de la défense) (DEFH1021626A)
J.O du 20/08/2010
Texte 10 : Arrêté du 11 août 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (DEFH1021655A)Texte 13 : Arrêté du 22 juin 2010 portant nomination au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées (DEFH1021530A)
Texte 14 : Arrêté du 30 juin 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès (DEFM1018220A)
Texte 15 : Arrêté du 12 août 2010 portant admission à la retraite (attachés d'administration) (DEFH1021643A)
J.O du 19/08/2010
Texte 12 : Décision du 16 août 2010 modifiant la décision du 9 juillet 2010 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire) (DEFD1021825S)Texte 13 : Décision du 16 août 2010 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction du renseignement militaire) (DEFD1021827S)
Texte 14 : Décision du 16 août 2010 portant délégation de signature (état-major de la marine) (DEFD1021818S)
J.O du 18/08/2010
Texte 14 : Arrêté du 10 août 2010 portant nomination (attachés principaux d'administration) (DEFH1021444A)Texte 15 : Arrêté du 16 août 2010 portant nomination et maintien en service détaché (administration centrale) (DEFH1020717A)
Texte 16 : Arrêté du 16 août 2010 portant nomination et détachement (administration centrale) (DEFH1020984A)
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