ministère de la jeunesse et des solidarités actives

J.O du 29/10/2010

Texte 50 : Arrêté du 11 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative (JSAJ1017508A)

J.O du 27/10/2010

Texte 106 : Arrêté du 21 octobre 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre (JSAJ1027064A)

J.O du 26/10/2010

Texte 31 : Arrêté du 25 octobre 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (JSAA1026940A)

J.O du 21/10/2010

Texte 25 : Décret n° 2010-1230 du 20 octobre 2010 relatif au Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (JSAA1023728D)

J.O du 20/10/2010

Texte 62 : Arrêté du 7 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (JSAJ1015697A)
Texte 63 : Arrêté du 7 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2007 modifié portant nomination à la commission d'habilitation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (JSAJ1025663A)

J.O du 15/10/2010

Texte 124 : Avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau (JSAR1026196V)

J.O du 05/10/2010

Texte 47 : Arrêté du 3 septembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre (JSAJ1025130A)

J.O du 22/09/2010

Texte 52 : Arrêté du 13 septembre 2010 relatif aux critères de versement de la majoration de l'indemnité due à la personne volontaire dans le cadre de l'engagement de service civique (JSAJ1012962A)

J.O du 05/09/2010

Texte 11 : Décret n° 2010-1058 du 3 septembre 2010 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative (JSAJ1017468D)

J.O du 26/08/2010

Texte 73 : Décret n° 2010-961 du 25 août 2010 relatif à l'extension du revenu de solidarité active aux jeunes de moins de vingt-cinq ans (JSAA1012917D)

J.O du 30/07/2010

Texte 91 : Arrêté du 28 juillet 2010 portant nomination du président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (JSAA1018617A)

J.O du 24/07/2010

Texte 87 : Arrêté du 1er juin 2010 portant nomination au cabinet du ministre (JSAJ1019344A)

J.O du 01/07/2010

Texte 48 : Arrêté du 23 juin 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme (JSAJ1016655A)

J.O du 24/06/2010

Texte 52 : Arrêté du 5 juin 2010 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre (JSAJ1016394A)

J.O du 22/06/2010

Texte 52 : Arrêté du 11 juin 2010 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse (JSAJ1012975A)

J.O du 29/05/2010

Texte 51 : Arrêté du 3 mai 2010 portant nomination au cabinet du ministre (JSAJ1012537A)

J.O du 22/05/2010

Texte 53 : Arrêté du 11 mai 2010 modifiant l'arrêté du 28 mars 2008 modifié portant nomination au conseil du développement de la vie associative (JSAJ1012774A)

J.O du 21/05/2010

Texte 44 : Arrêté du 14 mai 2010 relatif au dossier de demande d'agrément (JSAJ1012986A)

J.O du 16/05/2010

Texte 56 : Décret du 14 mai 2010 portant nomination du président de l'Agence du service civique - M. HIRSCH (Martin) (JSAJ1012730D)
Texte 57 : Arrêté du 15 avril 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (JSAJ1010060A)
Texte 58 : Arrêté du 14 mai 2010 portant nomination du directeur de l'Agence du service civique (JSAJ1012721A)
Texte 59 : Arrêté du 14 mai 2010 portant nomination des vice-présidents de l'Agence du service civique (JSAJ1012724A)
Texte 60 : Arrêté du 14 mai 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence du service civique (JSAJ1012725A)
Texte 61 : Arrêté du 14 mai 2010 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence du service civique (JSAJ1012872A)