ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

J.O du 13/01/2009

Texte 21 : Arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (SJSV0830796A)
Texte 22 : Arrêté du 23 décembre 2008 portant attribution à titre de dotation d'ensembles immobiliers domaniaux (SJSA0830241A)
Texte 23 : Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (SJSF0831329A)
Texte 24 : Arrêté du 26 décembre 2008 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial (SJSA0830193A)
Texte 25 : Arrêté du 30 décembre 2008 approuvant un transfert de portefeuilles de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'unions de mutuelles (SJSS0831535A)
Texte 26 : Arrêté du 30 décembre 2008 approuvant un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion à des règlements et de contrats d'une union de mutuelles (SJSS0831538A)
Texte 76 : Arrêté du 22 décembre 2008 portant nomination (directeurs départementaux des affaires sanitaires et sociales) (SJSG0900196A)
Texte 77 : Arrêté du 5 janvier 2009 portant nomination au cabinet de la ministre (SJSC0818101A)
Texte 78 : Arrêté du 5 janvier 2009 portant nomination (directeurs départementaux des affaires sanitaires et sociales) (SJSG0900194A)
Texte 79 : Arrêté du 5 janvier 2009 portant nomination (directeurs départementaux des affaires sanitaires et sociales) (SJSG0900199A)
Texte 80 : Arrêté du 5 janvier 2009 portant nomination (directeurs départementaux des affaires sanitaires et sociales) (SJSG0900202A)
Texte 81 : Arrêté du 5 janvier 2009 portant nomination (directeurs départementaux des affaires sanitaires et sociales) (SJSG0900204A)
Texte 108 : Avis de vacance d'un emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière (SJSH0900260V)
Texte 109 : Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix (SJSH0900272V)
Texte 110 : Avis de vacance d'un emploi d'attaché d'administration hospitalière de la fonction publique hospitalière à pourvoir au choix (SJSH0900275V)
Texte 111 : Avis de concours professionnel pour l'accès au grade de cadre supérieur socio-éducatif de la fonction publique hospitalière (SJSH0900212V)
Texte 112 : Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière (SJSH0900230V)
Texte 113 : Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière (SJSH0900302V)
Texte 114 : Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière (SJSH0900300V)
Texte 115 : Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un technicien supérieur hospitalier (SJSH0900322V)

J.O du 11/01/2009

Texte 15 : Arrêté du 8 décembre 2008 portant création de la commission d'équivalence de diplômes pour l'accès au corps des ingénieurs de génie sanitaire (SJSG0829233A)
Texte 16 : Arrêté du 31 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien sanitaire en chef (SJSG0830570A)
Texte 17 : Arrêté du 7 janvier 2009 portant ouverture du cycle préparatoire au concours interne d'accès au cycle de formation des élèves directeurs d'hôpital (SJSN0900538A)
Texte 18 : Décision du 9 décembre 2008 interdisant des publicités pour un médicament mentionnées à l'article L. 5122-1, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes habilitées à prescrire ou délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art (SJSM0820499S)

J.O du 10/01/2009

Texte 23 : Décret n° 2009-29 du 9 janvier 2009 relatif à la création et aux missions du Conseil national de l'urgence hospitalière (SJSH0830548D)

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