ministère de la santé et des sports

J.O du 29/08/2010

Texte 33 : Décret n° 2010-1002 du 27 août 2010 portant modification du rattachement du centre de plein air de Vallon-Pont-d'Arc et dissolution du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron (SASV1019784D)
Texte 52 : Arrêté du 26 août 2010 portant cessation de fonctions (administration centrale) (SASR1019811A)
Texte 53 : Arrêté du 26 août 2010 portant cessation de fonctions (administration centrale) (SASR1019630A)

J.O du 28/08/2010

Texte 36 : Décret n° 2010-979 du 26 août 2010 relatif à la création d'une commission d'admission des sportifs de haut niveau et aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité (SASH1014879D)
Texte 37 : Décret n° 2010-980 du 26 août 2010 supprimant le conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes et modifiant les dispositions du code de la santé publique relatives à la formation des sages-femmes (SASH1018737D)
Texte 38 : Arrêté du 10 août 2010 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine (SASH1021712A)
Texte 39 : Arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité (SASH1014946A)
Texte 110 : Décret du 26 août 2010 portant nomination d'un directeur adjoint à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale - M. Barrandon (Thierry) (SASS1016439D)
Texte 111 : Arrêté du 25 mai 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (SASH1015713A)
Texte 112 : Arrêté du 28 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006- 1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (SASN1021054A)
Texte 113 : Arrêté du 2 août 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (SASN1021330A)
Texte 114 : Arrêté du 9 août 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 (SASN1021683A)
Texte 115 : Arrêté du 26 août 2010 portant reconduction d'un sous-directeur (administration centrale) (SASR1019750A)
Texte 130 : Avis de vacance d'emploi d'attaché d'administration hospitalière (SASH1022181V)
Texte 131 : Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière (SASH1022194V)
Texte 132 : Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière (SASH1022201V)
Texte 133 : Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière (SASH1022204V)
Texte 134 : Avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière (SASN1022519V)

J.O du 27/08/2010

Texte 19 : Arrêté du 5 août 2010 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique (SASS1020277A)
Texte 20 : Arrêté du 5 août 2010 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale (SASS1020279A)
Texte 21 : Arrêté du 5 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (SASS1020023A)
Texte 22 : Arrêté du 5 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (SASS1020021A)
Texte 23 : Arrêté du 5 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (SASS1020365A)
Texte 24 : Arrêté du 5 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (SASS1020366A)
Texte 25 : Arrêté du 6 août 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (SASS1019951A)

Suivant >