ministère des affaires étrangères et européennes
J.O du 29/08/2010
Texte 49 : Décret du 27 août 2010 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Djibouti - M. Forceville (René) (MAEA1021521D)Texte 50 : Décret du 27 août 2010 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République slovaque - M. Bruno (Jean-Marie) (MAEA1021745D)
J.O du 28/08/2010
Texte 86 : Décret du 26 août 2010 portant nomination d'un consul de France à Calgary - M. Bou (Jean-Charles) (MAEA1020552D)Texte 87 : Décret du 26 août 2010 portant nomination d'un consul général de France à Edimbourg et Glasgow - M. Coffinier (Pierre-Alain) (MAEA1020469D)
Texte 88 : Décret du 26 août 2010 portant nomination d'un consul général de France à Cracovie - M. Chahtahtinsky (Alexis) (MAEA1020321D)
Texte 89 : Arrêté du 29 juillet 2010 portant nomination et titularisation (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1020514A)
Texte 90 : Arrêté du 2 août 2010 portant nomination (attachés des systèmes d'information et de communication) (MAEA1020777A)
Texte 91 : Arrêté du 3 août 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1020835A)
Texte 92 : Arrêté du 3 août 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1020837A)
Texte 93 : Arrêté du 3 août 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) (MAEA1020866A)
J.O du 27/08/2010
Texte 11 : Décret n° 2010-963 du 26 août 2010 portant publication de la résolution MEPC.94(46) relative au système d'évaluation de l'état du navire (ensemble une annexe), adoptée le 27 avril 2001 (MAEJ1020160D)Texte 12 : Décret n° 2010-964 du 26 août 2010 portant publication de la résolution MSC.223 (82) relative à l'adoption d'amendements au protocole de 1988 relatif à la convention internationale de 1966 sur les lignes de charge, telle que modifiée (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 8 décembre 2006 (MAEJ1020245D)
Texte 46 : Décret du 25 août 2010 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Serbie - M. Deniau (François-Xavier) (MAEA1019994D)
Texte 47 : Décret du 25 août 2010 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Ouganda - Mme Kuster-Ménager (Aline) (MAEA1020155D)
Texte 48 : Décret du 25 août 2010 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso - M. Beth (Emmanuel) (MAEA1021395D)
J.O du 26/08/2010
Texte 19 : Décret n° 2010-948 du 25 août 2010 portant publication du traité de partenariat stratégique entre la République française et la République du Kazakhstan, signé à Paris le 11 juin 2008 (MAEJ1019528D)Texte 20 : Décret n° 2010-949 du 25 août 2010 portant publication du protocole 19 relatif aux précisions concernant des résolutions antérieures et amendements définitifs au règlement de visite des bateaux du Rhin (articles 1.07, 6.03, 7.05, 10.01, 10.02, 11.12, 16.07, 17.02, 19.02, 24.02 et annexe D) - résolution 2009-I-19, adoptée le 4 juin 2009 (MAEJ1019061D)
J.O du 25/08/2010
Texte 45 : Arrêté du 23 août 2010 portant nomination (administration centrale) (MAEA1020306A)J.O du 24/08/2010
Texte 4 : Arrêté du 17 août 2010 modifiant l'arrêté du 2 avril 2010 autorisant l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient) au titre de l'année 2011 (MAEA1021726A)Texte 5 : Arrêté du 17 août 2010 modifiant l'arrêté du 2 avril 2010 autorisant l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) au titre de l'année 2011 (MAEA1021729A)
J.O du 20/08/2010
Texte 4 : Arrêté du 12 août 2010 modifiant l'arrêté du 19 mars 2010 autorisant l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire de chancellerie au titre de l'année 2011 (MAEA1021250A)Texte 5 : Arrêté du 12 août 2010 modifiant l'arrêté du 18 mars 2010 autorisant l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général) au titre de l'année 2011 (MAEA1021249A)
Texte 6 : Arrêté du 12 août 2010 modifiant l'arrêté du 28 juin 2010 autorisant l'ouverture de concours pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de 1re classe de chancellerie au titre de l'année 2011 (MAEA1021251A)
Texte 7 : Arrêté du 17 août 2010 portant délégation de signature (direction de la coopération de sécurité et de défense) (MAEA1021880A)
J.O du 19/08/2010
Texte 4 : Arrêté du 7 août 2010 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports à leur titulaire (MAEF1017991A)Suivant >