ministère des sports
Texte 166 :
Arrêté du 27 mars 2012 relatif au montant des indemnités susceptibles d'être allouées au président et aux membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage (SPOV1222611A)Texte 167 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (SPOF1222225A)Texte 168 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « triathlon » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (SPOF1222242A)Texte 169 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « surf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (SPOF1222244A)Texte 170 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « surf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (SPOF1222247A)Texte 171 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de spécialisation « course d'orientation » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (SPOF1222239A)Texte 172 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket- ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (SPOF1222234A)Texte 173 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours de saut d'obstacles » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (SPOF1222221A)Texte 174 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours complet d'équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (SPOF1222267A)Texte 175 :
Arrêté du 26 avril 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « dressage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (SPOF1222273A)Texte 176 :
Arrêté du 30 avril 2012 portant création d'un service à compétence nationale au sein de la direction des sports dénommé « centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs » (SPOV1222804A)Texte 89 :
Arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (SPOF1222076A)Texte 90 :
Arrêté du 26 avril 2012 portant création du certificat de spécialisation « athlétisme et disciplines associées » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (SPOF1222106A)Texte 91 :
Arrêté du 3 mai 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Grand Prix de France » (SPOK1222299A)Texte 148 :
Arrêté du 3 mai 2012 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Grand Prix de France » (SPOK1222307A)Texte 83 :
Arrêté du 27 avril 2012 relatif à la composition de la Conférence nationale du sport (SPOK1222194A)Texte 25 :
Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives à la formation aux professions du sport (SPOV1124941A)Texte 26 :
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports (SPOF1200586A)Texte 27 :
Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio- éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports (SPOF1200600A)Texte 28 :
Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin (SPOF1222019A)Texte 51 :
Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique (rectificatif) (SPOV1210264Z)Texte 98 :
Arrêté du 23 avril 2012 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public « Comité national des Jeux de la Francophonie Nice - France 2013 » (SPOK1208513A)Texte 26 :
Arrêté du 28 décembre 2011 relatif à la reconnaissance d'intérêt général des enceintes sportives (SPOV1200493A)Texte 21 :
Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique (SPOV1210264A)Texte 19 :
Arrêté du 13 avril 2012 relatif à la reconnaissance d'intérêt général d'une enceinte sportive (SPOK1220343A)
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