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Ordre du
jour
M.
le président. Voici quel sera
l’ordre du jour de la prochaine séance publique,
précédemment fixée au mardi 10 janvier 2012 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
(Le texte des questions
figure en annexe).
À quatorze heures trente et le soir :
2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée
nationale après engagement de la procédure accélérée,
relative à la simplification du droit et à l’allégement
des démarches administratives (n° 33, 2011 2012) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage
universel, du Règlement et d’administration générale
(n° 224, 2011-2012) ;
Avis de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la
commission des affaires sociales (n° 214, 2011-2012) ;
Avis de MM. Martial Bourquin et Hervé Maurey, fait
au nom de la commission de l’économie, du développement durable
et de l’aménagement du territoire (n° 223,
2011-2012) ;
Avis de Mme Nicole Bricq, fait au nom de la commission
des finances (n° 225, 2011-2012) ;
Avis de M. Claude Domeizel, fait au nom de la commission
de la culture, de l’éducation et de la communication
(n° 227, 2011-2012).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est
levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.)