Mardi 23 mars 2010
A 15 heures. 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour le développement des sociétés publiques
locales (no 1721).
Rapport (no 2277) de M. Jean-Pierre Schosteck, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la
législation et de l'administration générale de la République.
3. Discussion de la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Door, Pierre Morange et Dominique Tian et
plusieurs de leurs collègues relative à l'expérimentation du dossier médical sur clé USB sécurisée pour les
patients atteints d'affections de longue durée (no 2289).
Rapport (no 2347) de M. Dominique Tian, au nom de la commission des affaires sociales.
4. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif
(no 944).
Rapport (no 2345) de M. Philippe Boënnec, au nom de la commission des affaires culturelles et de
l'éducation.
A 21 h 30. 2e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la première séance.