Jeudi 2 février 2012
A 9 h 30, 14 h 30 et le soir :
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'ordre cynégétique
(no 524, 2011-2012.)
Rapport de M. Jean-Jacques Mirassou, fait au nom de la commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire (no 297, 2011-2012).
Délais limites
Débat de politique étrangère.
Inscriptions de parole : lundi 6 février 2012, à 17 heures.
Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois.
Inscriptions de parole : lundi 6 février 2012, à 17 heures.
Question orale avec débat sur les gaz de schiste.
Inscriptions de parole : lundi 6 février 2012, à 17 heures.
Débat sur le thème « Union européenne : vers un fédéralisme budgétaire ».
Inscriptions de parole : lundi 6 février 2012, à 17 heures.
Question orale avec débat no 9 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le garde des sceaux, ministre de la
justice et des libertés, sur le droit à la protection de la vie privée.
Inscriptions de parole : mardi 7 février 2012, à 17 heures.
Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique.
Inscriptions de parole : mardi 7 février 2012, à 17 heures.
Débat sur la biodiversité.
Inscriptions de parole : mardi 7 février 2012, à 17 heures.
Débat sur la situation de l'industrie automobile en France.
Inscriptions de parole : mercredi 8 février 2012, à 17 heures.
Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française, présentée en application de
l'article 34-1 de la Constitution.
Inscriptions de parole : mercredi 8 février 2012, à 17 heures.
Proposition de loi visant à assurer l'aménagement numérique du territoire.
Dépôt des amendements : jeudi 9 février 2012, à 11 heures.