Jeudi 17 septembre 2009
Le matin :
1. Suite du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (urgence déclarée) (no 155,
2008-2009). Rapport de MM. Dominique BRAYE, Louis NÈGRE, Bruno SIDO et Daniel DUBOIS, fait au
nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (no 552,
2008-2009).
Avis de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la
communication (no 563, 2008-2009).
Avis de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation,
du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (no 576, 2008-2009).
A 15 heures et le soir :
Présidence : M. Bernard FRIMAT, vice-président.
Secrétaires :
Mme Sylvie DESMARESCAUX.
Mme Anne-Marie PAYET.
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
Délai limite d'inscription des auteurs de questions : jeudi 17 septembre 2009, à 11 heures.
3. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la
ratification de la convention sur les armes à sous-munitions (no 575, 2008-2009). Rapport de Mme Joëlle
GARRIAUD-MAYLAM, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
armées (no 615, 2008-2009).
Délais limites
Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (urgence déclarée) (no 553, 2008-2009).
Dépôt des amendements pour les titres II et suivants : jeudi 17 septembre 2009, à 11 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété
littéraire et artistique sur internet.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 18 septembre 2009, à 17 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à
l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (no 578, 2008-2009).
Dépôt des amendements pour les titres II et suivants : vendredi 18 septembre 2009, à 12 heures.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 18 septembre 2009, à 17 heures.
Désignation des 36 membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation. Dépôt des
candidatures : mardi 22 septembre 2009, à 17 heures.
Désignation de 21 membres de la délégation à la prospective. Dépôt des candidatures : mardi
22 septembre 2009, à 17 heures.