ordre national de la légion d'honneur

J.O du 20/01/2012

Texte 1 : Décret du 18 janvier 2012 portant nomination (DEFM1134398D)
Texte 2 : Décret du 18 janvier 2012 portant nomination (DEFM1134400D)

J.O du 01/01/2012

Texte 1 : Décret du 30 décembre 2011 portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier (PREX1135211D)
Texte 2 : Décret du 30 décembre 2011 portant promotion (PREX1135208D)
Texte 3 : Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination à titre exceptionnel (PREX1135207D)
Texte 4 : Décret du 30 décembre 2011 portant nomination (PREX1135250D)
Texte 5 : Décret du 30 décembre 2011 portant nomination (PREX1135530D)
Texte 6 : Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination (PREX1135209D)
Texte 7 : Décret du 30 décembre 2011 portant nomination (PREX1135206D)

J.O du 11/12/2011

Texte 1 : Décret du 9 décembre 2011 portant nomination (IOCX1133746D)
Texte 2 : Décret du 9 décembre 2011 portant nomination (IOCX1133747D)

J.O du 09/12/2011

Texte 1 : Décret du 7 décembre 2011 portant nomination (IOCA1128956D)
Texte 2 : Décret du 7 décembre 2011 portant nomination (IOCA1131765D)

J.O du 26/11/2011

Texte 1 : Décret du 25 novembre 2011 portant élévation (DEFM1131086D)
Texte 2 : Décret du 25 novembre 2011 portant nomination (DEFM1131772D)
Texte 3 : Décret du 25 novembre 2011 portant promotion (DEFM1131824D)

J.O du 22/11/2011

Texte 1 : Décret du 18 novembre 2011 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur (rectificatif) (PREX1130817Z)

J.O du 19/11/2011

Texte 1 : Décret du 18 novembre 2011 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur (PREX1130817D)

J.O du 08/11/2011

Texte 1 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128316D)
Texte 2 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128290D)
Texte 3 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128293D)
Texte 4 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128255D)
Texte 5 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128249D)
Texte 6 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128298D)
Texte 7 : Décret du 7 novembre 2011 portant nomination (DEFM1128326D)