Réunions
Mercredi 10 mars 2010, à 9 h 30 (salle no 225) :
Section des affaires sociales :
Sujet : La politique familiale.
Rapport : M. Michel COQUILLION.
Audition de Mme Anne LANNEGRACE, spécialiste de la famille.
Mercredi 10 mars 2010, à 9 h 30 (salle no 249) :
Section du travail :
Sujet : Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés.
Rapporteur : M. François EDOUARD.
Auditions de M. Hervé JEHANIN, membre de la commission sociale de la Fédération Propreté, DRH de
l'entreprise SIN et STES, et M. Pierre-Eric FLEURY, président de la commission sociale de la Fédération des
entreprises du commerce et de la distribution, accompagné de M. Renaud GIROUDET, chef du service social.
Sujet : La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail.
Désignation du rapporteur.
Discussion générale.
Mercredi 10 mars 2010, à 9 h 30 (salle no 243) :
Section du cadre de vie :
Sujet : Evaluation relative à la mise en oeuvre du chapitre Ier de la loi instituant le droit au logement
opposable.
Rapporteur : M. Henri FELTZ.
9 h 30 : audition de M. Philippe RÉMIGNON, directeur général du groupe VILOGIA.
11 heures : communication de Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, membre du Conseil économique, social et
environnemental, ancien ministre du logement.
Mercredi 10 mars 2010, à 10 heures (salle no 245) :
Section de l'agriculture et de l'alimentation :
Sujet : Les enjeux et les perspectives de la filière équine en France.
Rapporteur : M. Jacky LEBRUN.
Audition de M. Serge LECOMTE, président de la Fédération française d'équitation.
Mercredi 10 mars 2010, à 10 heures (salle no 301).
Section des relations extérieures :
Sujet : Les enjeux des accords de pêche Union européenne/pays africains.
Rapporteur : M. Gérard d'ABOVILLE.
Audition de M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT, préfet administrateur supérieur des Terres australes et
antarctiques françaises (TAAF).
Mercredi 10 mars 2010, à partir de 10 h 30 et toute la journée (salle no 214) :
Section des finances :
Sujet : Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens.
Rapporteur : M. Philippe VALLETOUX ;
10 h 30 : audition de M. André BARILARI, chef de la mission du contrôle économique et financier des
transports à la SNCF, professeur associé à l'université Paris-I.
14 h 45 : communication de M. Philippe Le CLEZIO, conseiller au Conseil économique, social et
environnemental, au titre de la CFDT.
16 heures : communication de Mme Pierrette CROSEMARIE, conseillère au Conseil économique, social et
environnemental, au titre de la CGT, accompagnée de M. Michel FONTAINE, expert fiscal à la fédération
CGT des finances.
Mercredi 10 mars 2010, à partir de 11 heures et toute la journée (salle no 229) :
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire :
Sujet : L'économie de proximité, une réponse aux défis majeurs de la société française.
Rapporteur : M. Pierre MARTIN.
11 heures : audition de M. Pierre DARTOUT, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à
l'attractivité régionale DATAR.
14 h 45 : audition de M. Philippe MOATI, directeur de recherche CREDOC.
Jeudi 11 mars 2010, à 9 heures (salle no 229) :
Section des questions économiques générales et de la conjoncture :
Sujet : La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010.
Rapporteur : M. Bernard CAPDEVILLE.
Suite et fin de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis, suivies du vote.