Réunions
Mardi 24 janvier 2012, à 9 heures (salle no 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Sujet : Prospective et démocratie.
Rapporteure : Mme Mélanie GRATACOS.
Examen, en première lecture, de la première partie du projet d'étude.
Mardi 24 janvier 2012, à 9 heures (salle no 229) :
Délégation à l'outre-mer :
9 h 15 : audition d'information de Mme Anne-Gaëlle VERDIER, coordinatrice outre-mer au WWF France,
sur le thème de la forêt ultramarine.
10 h 30 : audition, au titre de la veille, de M. Jacques BEALL, rapporteur avec M. Alain FERETTI, au nom
de la section de l'environnement, de l'avant-projet d'avis intitulé « De la gestion préventive des risques
environnementaux : la sécurité des plates-formes pétrolières en mer ».
Mardi 24 janvier 2012, à 16 h 30 (salle no 229) :
Commission temporaire :
Sujet : Bilan du Grenelle de l'environnement.
Rapporteure : Mme Pierrette CROSEMARIE.
Début de l'examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 janvier 2012, à 8 h 30 (salle no 245) :
Section de l'environnement :
Point d'étape sur l'état des travaux concernant le « Projet de schéma national des infrastructures de transport
(SNIT) », présenté par MM. Sébastien GENEST et Pierre-Jean ROZET, rapporteurs au nom de la section de
l'aménagement durable des territoires.
Sujet : De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plates-formes pétrolières en
mer.
Rapporteurs : MM. Jacques BEALL et Alain FERETTI.
Suite de l'examen de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 janvier 2012, à 9 h 30 (salle no 229) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : Les enjeux de la prévention en matière de santé.
Rapporteurs : MM. Jean-Claude ÉTIENNE et Christian CORNE.
Examen de la synthèse et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 janvier 2012, à 9 h 30 (salle no 214) :
Section de l'aménagement durable des territoires :
Sujet : Projet de schéma national des infrastructures de transport.
Rapporteurs : MM. Sébastien GENEST et Pierre-Jean ROZET.
Table ronde avec des représentants de différents collèges du Comité national du développement durable et du
Grenelle de l'environnement (CNDDGE), dont M. Daniel GENESTE, membre du collège des organisations
syndicales.
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 25 janvier 2012, à 9 h 30 (salle no 301) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'emploi des jeunes (sous réserve de l'accord du bureau).
Désignation du rapporteur.
Discussion générale sur le programme d'auditions.
Débat d'actualité autour de la « TVA sociale » et des suites du Sommet sur l'emploi du 18 janvier 2012.
Mercredi 25 janvier 2012, à 10 heures (salle no 225) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Suites données aux avis de la section exposées par les rapporteurs.
Examen d'un avant-projet de saisine dans le domaine de la culture.
Mercredi 25 janvier 2012, à 10 heures (salle no 249) :
Section des affaires européennes et internationales :
Sujet : PME et commerce extérieur.
Rapporteur : M. Jean-François ROUBAUD.
Examen, en seconde lecture, de l'avant-projet d'avis.
Examen d'un avant-projet de saisine sur la préparation de la conférence « Rio + 20 ».
Mercredi 25 janvier 2012, à 13 heures (salle no 225) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Sujet : Bilan de l'application des dispositifs promouvant l'égalité professionnelle entre femmes et hommes.
Rapporteures : Mmes Sylvie BRUNET et Maryse DUMAS.
Examen, en seconde lecture, du projet d'étude et vote.
Mercredi 25 janvier 2012, à 14 h 30 (salle no 229) :
Section de l'économie et des finances :
Point d'étape sur l'état des travaux concernant le « Projet de schéma national des infrastructures de transport
(SNIT) », présenté par MM. Sébastien GENEST et Pierre-Jean ROZET, rapporteurs au nom de la section de
l'aménagement durable des territoires.
Communication du président Hugues MARTIN concernant le « Rapport annuel sur l'état de la France en
2012 ».
Sujet : La dette : un point entre passé et avenir.
Rapporteur : M. Michel LAMY.
Présentation du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Jeudi 26 janvier 2012, à 10 heures (salle no 229) :
Section des activités économiques :
Présentation par M. Sébastien GENEST de l'étude des travaux sur l'avant-projet d'avis relatif au « Projet de
schéma national des infrastructures de transport (SNIT) », rapporteur au nom de la section de l'aménagement
durable des territoires.
Point d'étape et discussion sur le projet de saisine « Le mode de gouvernance et la performance économique
de l'entreprise ».
Présentation par Mme Anne de BETHENCOURT et M. Jacky CHORIN d'un avant-projet de saisine sur
« L'efficacité énergétique : un gisement économique ; un objectif prioritaire ».