Sénat - séance du 13/02/2012

Présidence de M. Thierry Foucaud
Procès-verbal
Candidatures à un organisme extraparlementaire
Décision du Conseil constitutionnel
Communication du Conseil constitutionnel
Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
Violences faites aux femmes, violences au sein des couples et incidences sur les enfants
Texte de la proposition de résolution
Suspension et reprise de la séance
Exploitation numérique des livres indisponibles du XX
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Mise au point au sujet d'un vote
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire
Réforme des ports d'outre-mer
Vote sur l'ensemble
Commémoration le 11 novembre de tous les morts pour la France
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Vote sur l'ensemble
Modification de l'ordre du jour

Source : www.senat.fr