Sénat - séance du 13/12/2011

Présidence de M. Jean-Patrick Courtois
Procès-verbal
Communication relative à une commission mixte paritaire
Questions orales
difficultés d'accès au crédit pour les collectivités locales
avenir de la filière aluminium en france et négociation sur le coût de l'énergie
emprunts toxiques dexia
mauvaise santé financière des hôpitaux et projet de service de réanimation à l'hôpital de manosque
dégradation de l'accès au service public de la santé dans les hauts-de-seine
concurrence déloyale des auto-entrepreneurs avec les artisans
création d'un échangeur sur l'autoroute a26
remise en service de matériel ferroviaire
projet de « métro transmanche »
reconduction des contrats « mesures agro-environnementales territorialisées » dans les marais charentais
politique d'urgence sociale à paris et en île-de-france
suppressions d'emplois dans le secteur de la vente à distance
avenir du centre hospitalier sud-francilien d'évry
statut des membres d'un syndicat mixte compétent en matière d'aménagement du territoire
achats en ligne par les collectivités territoriales
les fouilles au corps abusives
point sur les violences conjugales
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Bariza Khiari
Scrutins pour l’élection de membres représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et pour l’élection de juges à la Cour de justice de la République
Dépôt d’une question orale avec débat
Service citoyen pour les mineurs délinquants
Question préalable
Suspension et reprise de la séance
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Élection de membres représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de juges à la Cour de justice de la République
Prestation de serment de juges à la Cour de justice de la République
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Didier Guillaume
Questions cribles thématiques
la compétitivité
Suspension et reprise de la séance
Suspension et reprise de la séance
Candidature à un organisme extraparlementaire
Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

Source : www.senat.fr