Sénat - séance du 17/01/2012

Présidence de Mme Bariza Khiari
Procès-verbal
Décès d’un ancien sénateur
Ratification de nominations à deux commissions mixtes paritaires
Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’une proposition de loi
Communication du Conseil constitutionnel
Décisions du Conseil constitutionnel
Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
Questions orales
aggravation de la criminalité en guyane
installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes
statut des suppléants de députés
baisse des effectifs de police dans les arrondissements parisiens
levée des mesures transitoires pour les ressortissants roumains et bulgares et avancée de la stratégie nationale d'intégration des roms
augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté
inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural
situation du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
accessibilité des maisons d'assistants maternels aux personnes handicapées
financement de la mise à 2x2 voies totale de la route centre europe atlantique entre montmarault et mâcon
préservation du foncier agricole dans le morbihan
situation des fraiseries en dordogne
avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la seine-et-marne
réforme de la formation des orthophonistes
gestion des œuvres sociales du comité d'entreprise d'edf-gdf
obligations en matière de sécurité et de salubrité au travail
représentation des intérêts économiques de la france à l'étranger
demande de classification pour le métier de bainiste
risques de perturbation de la reception de la tnt par le tres haut debit mobile
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thierry Foucaud
Communication d’un avis de l’Assemblée de la Polynésie française
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
Débat sur l’état des négociations internationales climatiques
Suspension et reprise de la séance
Questions cribles thématiques
fiscalité des collectivités territoriales
Suspension et reprise de la séance
Communication relative à une commission mixte paritaire
Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité
Ouvrages d'art de rétablissement des voies
Article 1
Article 2. – Adoption
Article 3 (
Intitulé de la proposition de loi
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
Respect du principe de laïcité dans les structures privées en charge de la petite enfance
Article 2
Article 3
Vote sur l'ensemble
Ordre du jour

Source : www.senat.fr